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152 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.
Cote
1 S 4063
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...
Résultat n°2

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.
Cote
1 L 402
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Etat, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
Résultat n°3

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°4

Dépenses : bordereaux.
Cote
1 S 4016
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Dépenses : bordereaux.
Résultat n°5

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.
Cote
1 S 4066
 Date
1894
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.
Résultat n°6

Correspondance des ingénieurs.
Cote
3 S 9117
 Date
1927
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance des ingénieurs.
Résultat n°7

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9006
 Date
1837-1838
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°8

Dépenses diverses, approbation (1).
Cote
1 S 6446
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Dépenses diverses, approbation (1).
Résultat n°9

(1957-1958).
Cote
1 J 497/17
 Date
1957-1958
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1957-1958).
Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9012
 Date
1826-1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°11

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Cote
3 S 9007
 Date
1839
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Résultat n°12

(1958-1959).
Cote
1 J 497/18
 Date
1958-1959
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1958-1959).
Résultat n°13

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.
Cote
1 S 3092
 Date
1854-1880
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • Routes départementales, situations annuelles ; avis...
Résultat n°14

Dépenses diverses, approbation (2).
Cote
1 S 6446
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Dépenses diverses, approbation (2).
Résultat n°15

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.
Cote
3 S 9740
 Date
1863-1883
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...
Résultat n°16

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".
Cote
1 S 4085
 Date
1807-1811
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • MANDATS : ENREGISTREMENT
  • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...
Résultat n°17

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9011
 Date
1824-1826
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°18

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°19

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.
Cote
1 S 3094
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Etat, Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...
Résultat n°20

(1959-1960).
Cote
1 J 497/19
 Date
1959-1960
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1959-1960).
Résultat n°21

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.
Cote
1 L 247
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
Résultat n°22

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.
Cote
5 L 82
 Date
1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - Recrutement
  • - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; -...
Résultat n°23

1 S 4100
Cote
1 S 4100
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • 1 S 4100
Résultat n°24

Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).
Cote
AA 1
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document
Correspondance, Etat

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE...
  • Correspondance générale
  • Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance...
Résultat n°25

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.
Cote
9 L 41
 Date
an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Mandat, Registre, Pétition, Correspondance, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Districts, administration financière ; - Mandats...
Résultat n°26

Paiements : bordereaux.
Cote
1 S 4059
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements : bordereaux.
Résultat n°27

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.
Cote
1 S 4077
 Date
1820-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures...
Résultat n°28

(1965-1966).
Cote
1 J 497/24
 Date
1965-1966
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1965-1966).
Résultat n°29

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.
Cote
1 S 4106
 Date
1888-1889
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.
Résultat n°30

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).
Cote
3 S 10915
 Date
1859-1865
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Procès-verbal d'estimation, Note, Etat, Dossier d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • NEVERS
  • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...
Résultat n°31

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).
Cote
1 S 10574
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Documentation
  • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...
Résultat n°32

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°33

Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation et dépenses : états (An III-An IV).
Cote
1 L 403
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation...
Résultat n°34

Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Cote
3 S 8688
 Date
1884
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Résultat n°35

Bordereaux, états, correspondance.
Cote
1 S 4064
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
Bordereau, Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Bordereaux, états, correspondance.
Résultat n°36

1 S 4005
Cote
1 S 4005
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • 1 S 4005
Résultat n°37

Ordonnances : avis.
Cote
1 S 4082
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Ordonnances : avis.
Résultat n°38

(1963).
Cote
1 J 497/22
 Date
1963
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1963).
Résultat n°39

(1966-1967).
Cote
1 J 497/25
 Date
1966-1967
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1966-1967).
Résultat n°40

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.
Cote
5 S 9967
 Date
1897-1903
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...