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152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

Date

1874-1875

Cote

1 S 4063

Résultat n°2

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°3

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°4

Dépenses : bordereaux.

Date

1892-1894

Cote

1 S 4016

Résultat n°5

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

Date

1894

Cote

1 S 4066

Résultat n°6

Correspondance des ingénieurs.

Date

1927

Cote

3 S 9117

Résultat n°7

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1837-1838

Cote

3 S 9006

Résultat n°8

Dépenses diverses, approbation (1).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°9

(1957-1958).

Date

1957-1958

Cote

1 J 497/17

Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°11

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

Date

1839

Cote

3 S 9007

Résultat n°12

(1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

1 J 497/18

Résultat n°13

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3092

Résultat n°14

Dépenses diverses, approbation (2).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°15

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°16

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1807-1811

Cote

1 S 4085

Résultat n°17

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°18

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°19

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1891-1892

Cote

1 S 3094

Résultat n°20

(1959-1960).

Date

1959-1960

Cote

1 J 497/19

Résultat n°21

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°22

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

Date

1793

Cote

5 L 82

Résultat n°23

1 S 4100

Date

1881

Cote

1 S 4100

Résultat n°24

Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

Date

1755-1759

Cote

AA 1

Résultat n°25

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°26

Paiements : bordereaux.

Date

1856

Cote

1 S 4059

Résultat n°27

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.

Date

1820-1829

Cote

1 S 4077

Résultat n°28

(1965-1966).

Date

1965-1966

Cote

1 J 497/24

Résultat n°29

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

Date

1888-1889

Cote

1 S 4106

Résultat n°30

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

Date

1859-1865

Cote

3 S 10915

Résultat n°31

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

Date

-

Cote

1 S 10574

Résultat n°32

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

Date

1847-1853

Cote

2 S 10700

Résultat n°33

Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation et dépenses : états (An III-An IV).

Date

an III-an VII

Cote

1 L 403

Résultat n°34

Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

Date

1884

Cote

3 S 8688

Résultat n°35

Bordereaux, états, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

1 S 4064

Résultat n°36

1 S 4005

Date

1886

Cote

1 S 4005

Résultat n°37

Ordonnances : avis.

Date

1876

Cote

1 S 4082

Résultat n°38

(1963).

Date

1963

Cote

1 J 497/22

Résultat n°39

(1966-1967).

Date

1966-1967

Cote

1 J 497/25

Résultat n°40

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

Date

1897-1903

Cote

5 S 9967

Résultat n°41

Dépenses : état sommaire.

Date

1827

Cote

2 S 10328

Résultat n°42

Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

Date

1885-1920

Cote

1 J 494/7

Résultat n°43

1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

Date

-

Cote

5 L 79

Résultat n°44

Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines (1823, 1827-1828).

Date

1823-1828

Cote

3 S 9118

Résultat n°45

Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

Date

1872-1873

Cote

1 S 10313

Résultat n°46

- Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

Date

Sans date

Cote

5 L 80

Résultat n°47

Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).

Date

1937-1957

Cote

1 J 497/75

Résultat n°48

1 S 4007

Date

1879

Cote

1 S 4007

Résultat n°49

1 S 4009

Date

1882

Cote

1 S 4009

Résultat n°50

"Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".

Date

1828

Cote

1 S 4084

Résultat n°51

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

1 S 8415

Résultat n°52

Dépenses : correspondance.

Date

1880-1881

Cote

1 S 4102

Résultat n°53

Crédits et dépenses, situation définitive : états.

Date

1850

Cote

1 S 4081

Résultat n°54

1 S 4012

Date

1865-1867

Cote

1 S 4012

Résultat n°55

Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures, dépenses.

Date

1893-1896

Cote

1 S 7836

Résultat n°56

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

Date

1858-1866

Cote

2 S 10371

Résultat n°57

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1834-1836

Cote

3 S 9008

Résultat n°58

Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 448

Résultat n°59

Ordonnances : bordereaux, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8668

Résultat n°60

Bordereaux, avis d'ordonnance.

Date

1883-1884

Cote

1 S 3093

Résultat n°61

Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations, dépenses.

Date

1832-1863

Cote

3 S 6971

Résultat n°62

Ouvrages et dépenses, situation définitive : états.

Date

1846

Cote

1 S 4095

Résultat n°63

Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

Date

Sans date

Cote

1 L 415

Résultat n°64

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).

Date

an XIII-an XIV

Cote

3 S 9112

Résultat n°65

Lettres d'avis à la Préfecture, dates d'arrivée, dates des ordonnances : registre.

Date

1834-1836

Cote

1 S 4083

Résultat n°66

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

Date

1790-an IV

Cote

5 L 74

Résultat n°67

Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).

Date

1858-1876

Cote

3 S 6646

Résultat n°68

Pont, fourniture de machines, payement des sommes dues à l'entrepreneur : correspondance.

Date

1833

Cote

3 S 8536

Résultat n°69

Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.

Date

1827-1841

Cote

3 S 4708

Résultat n°70

Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).

Date

1827-1828

Cote

3 S 8865

Résultat n°71

Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).

Date

-

Cote

1 S 4024

Résultat n°72

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

Date

1790-an V

Cote

1 S 4103

Résultat n°73

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°74

Paiements : bordereaux.

Date

1897-1898

Cote

1 S 4078

Résultat n°75

Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la ville de La Charité-sur-Loire de concourir à ces dépenses : correspondance, délibérations municipales.

Date

1851

Cote

3 S 11024

Résultat n°76

Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

Date

1884-1888

Cote

3 S 8452

Résultat n°77

Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

Date

1875-1877

Cote

2 S 10373

Résultat n°78

Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance, correspondance.

Date

1896

Cote

1 S 11367

Résultat n°79

Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes : (1958) ; élevage, problèmes soulevés : correspondance (1966) ; Centre d'insémination artificielle de la Nièvre : plaquette publicitaire (s. d.).

Date

1958-1966

Cote

1 J 497/37

Résultat n°80

Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.

Date

1896-1905

Cote

3 S 8414