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152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

Date

1874-1875

Cote

1 S 4063

Résultat n°2

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°3

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°4

Dépenses : bordereaux.

Date

1892-1894

Cote

1 S 4016

Résultat n°5

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

Date

1894

Cote

1 S 4066

Résultat n°6

Correspondance des ingénieurs.

Date

1927

Cote

3 S 9117

Résultat n°7

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1837-1838

Cote

3 S 9006

Résultat n°8

Dépenses diverses, approbation (1).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°9

(1957-1958).

Date

1957-1958

Cote

1 J 497/17

Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°11

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

Date

1839

Cote

3 S 9007

Résultat n°12

(1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

1 J 497/18

Résultat n°13

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3092

Résultat n°14

Dépenses diverses, approbation (2).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°15

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°16

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1807-1811

Cote

1 S 4085

Résultat n°17

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°18

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°19

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1891-1892

Cote

1 S 3094

Résultat n°20

(1959-1960).

Date

1959-1960

Cote

1 J 497/19