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Collectivités
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Multimédias
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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8982
 Date
1916-1924
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8989
 Date
1914-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°3

Nevers, dépendances de la Loire et des routes nationales, stationnement, droits à percevoir.
Cote
2 S 2258
 Date
1889-1920
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DROITS DE STATIONNEMENT
  • Nevers, dépendances de la Loire et des routes nationales,...
Résultat n°4

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8984
 Date
1922-1925
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°5

Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8938
 Date
1901-1912
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°6

Autorisations, demandes : correspondance.
Cote
3 S 6150
 Date
1890
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations, demandes : correspondance.
Résultat n°7

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8996
 Date
1913-1927
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEVERS
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°8

Dépendances, occupations de terrains, réclamations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8481
 Date
1862-1870
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Dépendances, occupations de terrains, réclamations...
Résultat n°9

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8937
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°10

Riverains, travaux.
Cote
3 S 7069
 Date
1913-1936
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Riverains, travaux.
Résultat n°11

Givry, autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8986
 Date
1914-1917
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Givry
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Givry, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°12

Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8944
 Date
1907-1911
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°13

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8946
 Date
1905-1909
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Imphy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • IMPHY
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°14

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8990
 Date
1920-1927
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fourchambault
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FOURCHAMBAULT
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°15

Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison estivale, débit de boisson et installation de tables et de bancs, autorisations : correspondance, rapport, avis, arrêtés.
Cote
3 S 11132
 Date
1904-1906
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison...
Résultat n°16

Cossaye, autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8995
 Date
1909-1922
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Cossaye, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°17

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).
Cote
1 J 504/7
 Date- Lieu
Corbigny
 Type de document
Acte notarié, Parchemin

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN,...
Résultat n°18

La Charité-sur-Loire, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8939
 Date
1905-1909
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • La Charité-sur-Loire, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°19

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8992
 Date
1920-1925
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°20

Communes diverses, autorisations, concessions : rapports, arrêtés, plans, correspondance.
Cote
3 S 8994
 Date
1909-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations, concessions : rapports,...