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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 181

Résultat n°2

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 185

Résultat n°3

Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1841-1885

Cote

3 S 9725

Résultat n°4

Réorganisation des postes, nominations, démissions.

Date

1931-1934

Cote

1 S 7316

Résultat n°5

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176

Résultat n°6

Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.

Date

1931-1937

Cote

1 S 7364

Résultat n°7

Nominations, avancements, démissions, mutations....

Date

1918-1931

Cote

1 S 4354

Résultat n°8

Réorganisation des postes, nominations, démissions.

Date

1927-1930

Cote

1 S 7317

Résultat n°9

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 174

Résultat n°10

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

Date

1792

Cote

5 L 57

Résultat n°11

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 183

Résultat n°12

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 182

Résultat n°13

Nominations, démissions, retraites.

Date

1935-1937

Cote

1 S 4353

Résultat n°14

Agents secondaires, nominations, démissions, indemnités : arrêtés, correspondance, rapports.

Date

1855-1859

Cote

3 S 8657

Résultat n°15

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-5

Résultat n°16

Nominations, démissions : rapports, demandes d'emplois, bulletins de renseignements, correspondance.

Date

1924-1925

Cote

1 S 8975