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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

    Date

    1791-1793

    Cote

    5 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
  2. Résultat n°2

    Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 184

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
  3. Résultat n°3

    - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
    • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
  4. Résultat n°4

    Curé, installation : notes manuscrites.

    Date

    1919

    Cote

    1 J 557/5

    • Contexte : Archives paroissiales de Neuville-sous-Brinon

    • Presbytère de Neuville-sous-Brinon
    • Curé, installation : notes manuscrites.

    Producteur :

    Paroisse de Neuville-sous-Brinon

  5. Résultat n°5

    - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

    Date

    1792

    Cote

    5 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
  6. Résultat n°6

    - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

    Date

    1791-1798

    Cote

    1 L 453

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
  7. Résultat n°7

    Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    7 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) -...
  8. Résultat n°8

    Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 462

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre...
  9. Résultat n°9

    Curés de Neuville-les-Brinon : liste.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 J 557/6

    • Contexte : Archives paroissiales de Neuville-sous-Brinon

    • Presbytère de Neuville-sous-Brinon
    • Curés de Neuville-les-Brinon : liste.

    Producteur :

    Paroisse de Neuville-sous-Brinon

  10. Résultat n°10

    Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse et département de la Nièvre : procès-verbal (20 février-16 mars 1791) ; desservants, nominations ; réfractaires, remplacement, élections ; lettres d'institution aux curés et vicaires, visites épiscopales, dispenses de bans : registre (3 avril 1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    1 L 454

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse...