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  1. Résultat n°1

    - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ;...
  2. Résultat n°2

    Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

    Cote

    5 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois :...
  3. Résultat n°3

    - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses...
  4. Résultat n°4

    Etapes, convois, transports militaires divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 366

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Transports militaires
    • Etapes, convois, transports militaires divers.
  5. Résultat n°5

    Administration municipale de Canton, affaires militaires : correspondance (An IV-An VIII) - Troupes, passage : (An IV-An VI) ; - Etapes, convois : (An IV-An VI) - Gendarmes : (An IV-An VIII) ; - Marine : (An IV-An VI) ; - Prisonniers de guerre, déserteurs étrangers : (An IV-An V) ; - Invalides : (An IV-An VI) ; - Volontaires blessés ne pouvant servir, congés : registre (15 nivôse An VI) ; - Militaires retirés dans le Canton, contrôle : registre (13 pluviôse An IV) ; - Invalides : registre (An IV-An V) ; - Affaires militaires diverses : (An IV-An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • Administration municipale de Canton, affaires militaires...
  6. Résultat n°6

    - Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 100

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
  7. Résultat n°7

    Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement : circulaires ministérielles, correspondance (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 351

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement...