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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 278

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
  2. Résultat n°2

    Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Correspondance générale...
  3. Résultat n°3

    - District, contributions : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 70

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - District, contributions : correspondance.
  4. Résultat n°4

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  5. Résultat n°5

    - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
  6. Résultat n°6

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  7. Résultat n°7

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).

    Cote

    1 L 280

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  8. Résultat n°8

    - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
  9. Résultat n°9

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).

    Cote

    1 L 281

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  10. Résultat n°10

    Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
  11. Résultat n°11

    - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

    Cote

    6 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
  12. Résultat n°12

    Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).

    Date

    1792-an XI

    Cote

    9 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
  13. Résultat n°13

    - Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 34

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
    • - Affaires diverses, documents non datés : (An IV)...
  14. Résultat n°14

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 282

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  15. Résultat n°15

    - Etablissement des rôles d'imposition, des états de section, des matrices, commissaires ; - Opérations relatives aux perceptions, commissaires pour l'aide aux municipalités : arrêtés, pétitions, procès-verbaux (1790-An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 283

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • - Etablissement des rôles d'imposition, des états de...
  16. Résultat n°16

    Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 28 - CANTON DE DONZY
    • Administration centrale : correspondance- Contributions...
  17. Résultat n°17

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  18. Résultat n°18

    Administration municipale, contributions : - Correspondance ; - Instructions ; - Décharges ; - Recouvrement : états ; - Vérifications ; - Adjudications ; - Contributions, inspecteur : correspondance (An VI-An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
    • Administration municipale, contributions : - Correspondance...
  19. Résultat n°19

    Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
    • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
  20. Résultat n°20

    - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement et recouvrement : instructions, procès-verbaux, pétitions, déclarations, délibérations (An IV-An VIII) ; -Canton de Brinon-les-Allemands, commune de Chevannes-Changy, contributions directes, versements en grains : registre (An IV).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 93

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement...