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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

    Date

    1894

    Cote

    8 S 8216

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Contraventions : [1853-1857].

    Cote

    1 S 4126

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
    • Contraventions : [1853-1857].

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    5 S 10590

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Contraventions.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3 S 4989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 11 - Affaires générales
    • Contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 613

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Correspondance.

    Date

    1820-1824

    Cote

    3 S 7281

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 5009

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • 1 - Délits
    • Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 S 10851

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Contraventions.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 2866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Grande voirie : copies de procès-verbaux.

    Date

    1806

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Grande voirie : copies de procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Réglementation, contraventions.

    Date

    1840-1844

    Cote

    3 S 7337

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Réglementation, contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Accidents, contraventions.

    Date

    1860-1862

    Cote

    5 S 7868

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
    • 3 - Objets divers
    • Accidents, contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal, correspondance (1896-1900, 1907).

    Date

    1896-1907

    Cote

    3 S 11373

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Contraventions : (1873, 1875).

    Date

    1873-1875

    Cote

    5 S 7740

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Contraventions : (1873, 1875).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).

    Date

    1827-1890

    Cote

    2 S 9313

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • DELITS
    • Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport, correspondance.

    Date

    1919

    Cote

    5 S 9773

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • 1 - Délits
    • Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Grande voirie, contraventions pour objets divers.

    Date

    1872-1892

    Cote

    2 S 3081

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • DELITS
    • Grande voirie, contraventions pour objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.

    Date

    1834

    Cote

    3 S 6902

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 3 - Délits
    • Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Contraventions.

    Date

    1875-1908

    Cote

    3 S 5010

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire sans autorisation une tête de vanne nuisant au flottage du bois, contravention contastée par les agents de la Compagnie du commerce du bois des petites rivières.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 S 6817

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • SAUZAY (Le)
    • La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).