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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers relative au ruisseau de La Passière : correspondance de Monsieur Montagnon.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 8230

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • NEVERS
    • Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve de Jean CAREAUX, marchand à Saint-Amand-en-Puisaye et Nicolas LEGROS (défendeur), laboureur à Arquian : extrait des registres du greffe du Bailliage de la terre et seigneurie d'Arquian (23 avril 1768), demande en reprise d'instance (1er juillet 1768).

    Cote

    1 J 494/86

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 3 - AUTRES FAMILLES
    • Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  3. Résultat n°3

    Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 S 9238

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

    Date

    1908-1909

    Cote

    8 S 8207

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.

    Date

    1908

    Cote

    8 S 9096

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.

    Date

    1890-1908

    Cote

    2 S 10686

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : instructions, correspondance, décision du Conseil d'Etat, requêtes, mémoires, recours, rapports, délibérations, arrêtés, tableaux de situation.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10635

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier, requêtes, rapports, instructions.

    Date

    1899-1907

    Cote

    5 S 10634

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.

    Date

    1899-1902

    Cote

    5 S 9969

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

    Date

    1900-1901

    Cote

    5 S 8394

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).

    Date

    1893-1899

    Cote

    7 S 6944

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Date

    1894-1895

    Cote

    7 S 6943

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 4 - Personnel
    • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).

    Date

    1892-1895

    Cote

    5 S 7866

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation : correspondance du Tribunal de Nevers.

    Date

    1895

    Cote

    1 S 9306

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    Contentieux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 S 6943

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Date

    1884-1892

    Cote

    7 S 6961

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • VENTES
    • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Saint-Didier, bornage, procès.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6147

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 2 - Bornages
    • Saint-Didier, bornage, procès.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et des particuliers.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5 S 8078

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 6523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.

    Date

    1878-1883

    Cote

    7 S 10714

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).