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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  2. Résultat n°2

    - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
  3. Résultat n°3

    Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    11 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation...
  4. Résultat n°4

    Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 168

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand,...