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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.

    Date

    1908-1932

    Cote

    1 S 2509

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, concours, avancements, congés, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

    Date

    an III-an XIII

    Cote

    11 L 99

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
  3. Résultat n°3

    Avancement, congés.

    Date

    1933-1937

    Cote

    1 S 4356

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Avancement, congés.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

    Date

    1888-1896

    Cote

    1 S 9079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, congés, gratifications et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1821-1880

    Cote

    1 S 2779

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

    Date

    1813-1893

    Cote

    1 S 2778

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

    Date

    1826-1833

    Cote

    1 S 9544

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Congés : correspondance.

    Date

    1822-1828

    Cote

    3 S 8566

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 9 - Affaires générales
    • 2 - Congés - jours fériés
    • Congés : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Congés : arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1892

    Cote

    1 S 9083

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Congés : arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Congés : correspondance.

    Date

    1830-1835

    Cote

    3 S 8615

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 9 - Affaires générales
    • 2 - Congés - jours fériés
    • Congés : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

    Date

    1829-1853

    Cote

    1 S 4017

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Nominations, congés, pensions, divers...

    Date

    1807-1893

    Cote

    1 S 2883

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Administration municipale de Canton, affaires militaires : correspondance (An IV-An VIII) - Troupes, passage : (An IV-An VI) ; - Etapes, convois : (An IV-An VI) - Gendarmes : (An IV-An VIII) ; - Marine : (An IV-An VI) ; - Prisonniers de guerre, déserteurs étrangers : (An IV-An V) ; - Invalides : (An IV-An VI) ; - Volontaires blessés ne pouvant servir, congés : registre (15 nivôse An VI) ; - Militaires retirés dans le Canton, contrôle : registre (13 pluviôse An IV) ; - Invalides : registre (An IV-An V) ; - Affaires militaires diverses : (An IV-An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • Administration municipale de Canton, affaires militaires...
  14. Résultat n°14

    Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Administration militaire : - Troupes, organisation,...
  15. Résultat n°15

    Nominations, indemnités, congés : arrêtés, correspondance.

    Date

    1838-1853

    Cote

    3 S 8656

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 1 - Ingénieurs
    • Nominations, indemnités, congés : arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Présentation aux examens d'admissibilité, demande d'autorisation, réponse : correspondance (1894-1895) ; congé sans traitement, demande de maintien : correspondance (1894).

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 S 9078

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 4 - Commis
    • Présentation aux examens d'admissibilité, demande d'autorisation,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Chemins de fer à Nevers, contrôle de l'Etat, inspecteur, demande d'un congé de longue durée.

    Date

    1928-1932

    Cote

    5 S 4309

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Chemins de fer à Nevers, contrôle de l'Etat, inspecteur,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    - Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires : états ; - Garde constitutionnelle du roi ; - Ecoles militaires ; - Guerres, commissaires ; - Armées, Ministère : correspondance ; - Cosne, congés : registre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 352

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires...
  19. Résultat n°19

    Indemnités, gratifications de fin d'année, enquêtes : avis, correspondance ; congés, renseignements transmis au Préfet : correspondance : (1900).

    Date

    1891-1900

    Cote

    1 S 9076

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Indemnités, gratifications de fin d'année, enquêtes...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    - Administration départementale, correspondance : registre (28 floréal An VI-8 prairial An VIII) ; - Correspondance reçue : (An V-An VII) ; - Congés militaires, enregistrement : (18 pluviôse An VIII-27 prairial An VIII).

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    11 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 37 - CANTON DE MONTIGNY-SUR-CANNE
    • - Administration départementale, correspondance : registre...