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  1. Résultat n°1

    - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau...
  2. Résultat n°2

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  3. Résultat n°3

    Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.

    Date

    1819

    Cote

    2 S 9293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • 1 - Infractions
    • Police des grandes routes, infraction aux réglements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation : correspondance du Tribunal de Nevers.

    Date

    1895

    Cote

    1 S 9306

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Infraction, condamnation : rapport, correspondance.

    Date

    1865

    Cote

    3 S 8510

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 1 - Mariniers
    • Infraction, condamnation : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).