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573 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budget, crédits : exercice 1811.
Cote
3 S 9543
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Budget, crédits : exercice 1811.
Résultat n°2

Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.
Cote
3 S 8478
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...
Résultat n°3

Ordonnances : registre (exercice 1833).
Cote
3 S 4955
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances : registre (exercice 1833).
Résultat n°4

Ville et communauté de Prémery, revenus et charges : état (1772).
Cote
CC 3
 Date
1772
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  • Finances
  • Ville et communauté de Prémery, revenus et charges...
Résultat n°5

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.
Cote
1 L 247
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
Résultat n°6

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).
Cote
7 L 10
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
Résultat n°7

Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.
Cote
1 L 253
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires-...
Résultat n°8

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.
Cote
1 L 252
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy, Nevers, Charité (La)
 Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis, Etat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
Résultat n°9

- District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.
Cote
6 L 18
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Compte, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
  • - District, dépenses administratives ; - District,...
Résultat n°10

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.
Cote
1 S 11307
 Date- Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.
Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2706
 Date- Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Résultat n°12

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.
Cote
1 L 244
 Date
1790-1793
 Lieu
Pont-Saint-Ours (Manufacture de), Amboise (Manufacture d')
 Type de document
Etat, Reçu, Correspondance, Journal de caisse, Cahier, Compte de caisse, Inventaire, Note, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
  • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
Résultat n°13

Contraventions : [1853-1857].
Cote
1 S 4126
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
  • Contraventions : [1853-1857].
Résultat n°14

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°16

Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.
Cote
1 S 6445
 Date- Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 :...
Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°19

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°20

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).
Cote
1 L 254
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes...
Résultat n°21

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°22

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Cote
1 L 257
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Résultat n°23

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.
Cote
5 L 74
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
Résultat n°24

Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2708
 Date- Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice...
Résultat n°25

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 265
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cossaye, Cuncy-les-Varzy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
Résultat n°26

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Cote
1 L 259
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Résultat n°27

Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).
Cote
1 S 4024
 Date- Lieu - Type de document
Bordereau de mandat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire,...
Résultat n°28

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).
Cote
1 S 4103
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Devis, Etat, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...
Résultat n°29

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).
Cote
1 S 4358
 Date- Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Ordonnances de délégation, annulations opérées : état...
Résultat n°30

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Cote
1 L 260
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Résultat n°31

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 268
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
Résultat n°32

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.
Cote
2 L 11
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Correspondance, Etat, Compte-rendu, Mandat (d'arrêt), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
Résultat n°33

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Cote
1 L 256
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Résultat n°34

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 267
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
Résultat n°35

Affaires diverses : correspondance.
Cote
1 S 2869
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • CORRESPONDANCE
  • Affaires diverses : correspondance.
Résultat n°36

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Cote
1 L 258
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Résultat n°37

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Cote
1 L 255
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 270
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...
Résultat n°39

Différents services, proposition de paiement : tableaux sommaires des certificats.
Cote
1 S 4080
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Tableau des certificats

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Différents services, proposition de paiement : tableaux...
Résultat n°40

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.
Cote
1 L 248
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Compte, Reçu, Mandat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...
Résultat n°41

Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice 1912).
Cote
1 S 4993
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice...
Résultat n°42

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2707
 Date- Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Résultat n°43

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 262
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An...
Résultat n°44

Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).
Cote
1 L 246
 Date
1791-an II
 Lieu
Château-Chinon (District de), Corbigny (District de)
 Type de document
Etat, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts...
Résultat n°45

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).
Cote
1 L 279
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Etat, Récépissé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...
Résultat n°46

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).
Cote
1 L 275
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Imprimé, Compte-rendu, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires...
Résultat n°47

Frais de culte, recettes et dépenses : registre-journal : (1er janvier 1793-1er germinal an IV).
Cote
6 L 16
 Date
1793-an IV
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 9 - CULTE
  • Frais de culte, recettes et dépenses : registre-journal...
Résultat n°48

Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806 ; recettes et dépenses faites pendant l'an VIII et l'an IX.
Cote
3 S 3077
 Date
an VIII-1806
 Lieu
Loire (Bassin de la)
 Type de document
Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806...
Résultat n°49

- Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).
Cote
11 L 46
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Nevers - extra muros (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Compte, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 1 - Nevers (extra muros)
  • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
Résultat n°50

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 274
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Saint-Amand-en-Puisaye, Varzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°51

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°52

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 273
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Montigny-aux-Amognes, Rouy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°53

Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales, comptes, jugements, exécutoires (An IV).
Cote
15 L 37
 Date
an IV
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Rapport, Compte, Exécutoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales,...
Résultat n°54

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 271
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Arleuf, Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°55

Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 272
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Corbigny, Monceaux-le-Comte
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°56

Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux (An V).
Cote
15 L 38
 Date
an V
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Compte, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux...
Résultat n°57

Dépenses.
Cote
1 S 4023
 Date
an VII-an XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Dépenses.
Résultat n°58

Pont de pierre, travaux : compte, réglement.
Cote
3 S 583
 Date
1800-1836
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • NEVERS
  • Pont de pierre, travaux : compte, réglement.
Résultat n°59

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Cote
1 S 2624
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Résultat n°60

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Cote
1 S 2624
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Résultat n°61

Distributions de fonds, avis du Conseiller d'Etat, Directeur des Ponts et Chaussées.
Cote
1 S 3084
 Date
an X-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Distributions de fonds, avis du Conseiller d'Etat,...
Résultat n°62

Situation : correspondance, états.
Cote
1 S 4104
 Date
an XI-1811
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • 1 - Dépenses : états de situation
  • Situation : correspondance, états.
Résultat n°63

Budgets : (An XII-1829).
Cote
3 S 6165
 Date
1803-1829
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Comptabilité
  • Budgets : (An XII-1829).
Résultat n°64

Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du Conseiller d'Etat (An XIV-1807).
Cote
3 S 8617
 Date
an XII-1807
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Avis d'ordonnance

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du...
Résultat n°65

Mesures générales, affaires diverses : correspondance.
Cote
3 S 4021
 Date
an XII-1815
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Mesures générales, affaires diverses : correspondance.
Résultat n°66

Construction, projet, dépenses et recettes, situation de compte : états divers (salaires, traitements et frais des différents types de personnel), correspondance.
Cote
3 S 9524
 Date
an XII-an XIV
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Construction, projet, dépenses et recettes, situation...
Résultat n°67

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).
Cote
7 L 20
 Date
an XIII-1811
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêt

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 2 - FINANCES
  • Receveur de District, comptes, vérification, jugement...
Résultat n°68

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).
Cote
3 S 9112
 Date
an XIII-an XIV
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire...
Résultat n°69

Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).
Cote
1 S 9546
 Date
an XIII-1827
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance...
Résultat n°70

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".
Cote
1 S 4085
 Date
1807-1811
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • MANDATS : ENREGISTREMENT
  • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...
Résultat n°71

Correspondance.
Cote
3 S 4020
 Date
1808-1816
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Correspondance.
Résultat n°72

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°73

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.
Cote
2 S 709
 Date
1810-1858
 Lieu
Madeleine (La), Châtenay
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...
Résultat n°74

Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre de l'Intérieur : état (1811) ; comptabilité de l'ingénieur en chef : extrait des registres (1811).
Cote
1 S 4099
 Date
1810-1811
 Lieu - Type de document
Ordonnance, Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre...
Résultat n°75

Etats, envois : correspondance ; Conseiller d'Etat : correspondance.
Cote
1 S 4019
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • 1 - Dépenses : états de situation
  • Etats, envois : correspondance ; Conseiller d'Etat...
Résultat n°76

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".
Cote
1 S 4086
 Date
1811-1817
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • MANDATS : ENREGISTREMENT
  • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...
Résultat n°77

Travaux publics, entrepreneurs : registre.
Cote
1 S 4120
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Travaux publics, entrepreneurs : registre.
Résultat n°78

(Exercices 1812, 1813).
Cote
1 S 4093
 Date
1812-1814
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • ORDONNANCES : ENREGISTREMENT
  • (Exercices 1812, 1813).
Résultat n°79

Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant : état (exercices 1811, 1812) ; redevance : correspondance ; mines à fer appartenant à des particuliers : état (extrait 1812).
Cote
1 S 4072
 Date
1812-1820
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant...
Résultat n°80

Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy : (1813-1817) ;Construction vers Cougny : (1808) ;Construction à l'entrée des bois de Faye : (1808) ;Construction dans les bois de Faye, adjudication des travaux : (1810-1815) :Construction de deux parties de route, vers Tamnay et vers le moulin Mauguin, comprenant la construction de deux ponts : (1813-1823) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.
Cote
2 S 706
 Date
1813-1817
 Lieu
Cougny, Faye (Bois de), Tamnay-en-Bazois, Mauguin (Moulin)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Calcul, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy...