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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budget, crédits : exercice 1811.

Date

-

Cote

3 S 9543

Résultat n°2

Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

Date

-

Cote

3 S 8478

Résultat n°3

Ordonnances : registre (exercice 1833).

Date

-

Cote

3 S 4955

Résultat n°4

Ville et communauté de Prémery, revenus et charges : état (1772).

Date

1772

Cote

CC 3

Résultat n°5

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°6

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

Date

-

Cote

7 L 10

Résultat n°7

Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.

Date

Sans date

Cote

1 L 253

Résultat n°8

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

Date

Sans date

Cote

1 L 252

Résultat n°9

- District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

Date

Sans date

Cote

6 L 18

Résultat n°10

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

Date

-

Cote

1 S 11307

Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°12

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

Date

1790-1793

Cote

1 L 244

Résultat n°13

Contraventions : [1853-1857].

Date

-

Cote

1 S 4126

Résultat n°14

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°16

Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

Date

-

Cote

1 S 6445

Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°19

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°20

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 254

Résultat n°21

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 264

Résultat n°22

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 257

Résultat n°23

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

Date

1790-an IV

Cote

5 L 74

Résultat n°24

Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2708

Résultat n°25

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 265

Résultat n°26

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 259

Résultat n°27

Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).

Date

-

Cote

1 S 4024

Résultat n°28

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

Date

1790-an V

Cote

1 S 4103

Résultat n°29

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

Date

-

Cote

1 S 4358

Résultat n°30

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 260

Résultat n°31

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 268

Résultat n°32

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 11

Résultat n°33

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 256

Résultat n°34

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 267

Résultat n°35

Affaires diverses : correspondance.

Date

1790-1870

Cote

1 S 2869

Résultat n°36

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 258

Résultat n°37

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 255

Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 270

Résultat n°39

Différents services, proposition de paiement : tableaux sommaires des certificats.

Date

Sans date

Cote

1 S 4080

Résultat n°40

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 248

Résultat n°41

Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice 1912).

Date

-

Cote

1 S 4993

Résultat n°42

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2707

Résultat n°43

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 262

Résultat n°44

Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).

Date

1791-an II

Cote

1 L 246

Résultat n°45

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 279

Résultat n°46

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 275

Résultat n°47

Frais de culte, recettes et dépenses : registre-journal : (1er janvier 1793-1er germinal an IV).

Date

1793-an IV

Cote

6 L 16

Résultat n°48

Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806 ; recettes et dépenses faites pendant l'an VIII et l'an IX.

Date

an VIII-1806

Cote

3 S 3077

Résultat n°49

- Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 46

Résultat n°50

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 274

Résultat n°51

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 77

Résultat n°52

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 273

Résultat n°53

Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales, comptes, jugements, exécutoires (An IV).

Date

an IV

Cote

15 L 37

Résultat n°54

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 271

Résultat n°55

Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 272

Résultat n°56

Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux (An V).

Date

an V

Cote

15 L 38

Résultat n°57

Dépenses.

Date

an VII-an XIV

Cote

1 S 4023

Résultat n°58

Pont de pierre, travaux : compte, réglement.

Date

1800-1836

Cote

3 S 583

Résultat n°59

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°60

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°61

Distributions de fonds, avis du Conseiller d'Etat, Directeur des Ponts et Chaussées.

Date

an X-1809

Cote

1 S 3084

Résultat n°62

Situation : correspondance, états.

Date

an XI-1811

Cote

1 S 4104

Résultat n°63

Budgets : (An XII-1829).

Date

1803-1829

Cote

3 S 6165

Résultat n°64

Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du Conseiller d'Etat (An XIV-1807).

Date

an XII-1807

Cote

3 S 8617

Résultat n°65

Mesures générales, affaires diverses : correspondance.

Date

an XII-1815

Cote

3 S 4021

Résultat n°66

Construction, projet, dépenses et recettes, situation de compte : états divers (salaires, traitements et frais des différents types de personnel), correspondance.

Date

an XII-an XIV

Cote

3 S 9524

Résultat n°67

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).

Date

an XIII-1811

Cote

7 L 20

Résultat n°68

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).

Date

an XIII-an XIV

Cote

3 S 9112

Résultat n°69

Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).

Date

an XIII-1827

Cote

1 S 9546

Résultat n°70

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1807-1811

Cote

1 S 4085

Résultat n°71

Correspondance.

Date

1808-1816

Cote

3 S 4020

Résultat n°72

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

Date

1810-1835

Cote

2 S 752

Résultat n°73

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

Date

1810-1858

Cote

2 S 709

Résultat n°74

Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre de l'Intérieur : état (1811) ; comptabilité de l'ingénieur en chef : extrait des registres (1811).

Date

1810-1811

Cote

1 S 4099

Résultat n°75

Etats, envois : correspondance ; Conseiller d'Etat : correspondance.

Date

1810

Cote

1 S 4019

Résultat n°76

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1811-1817

Cote

1 S 4086

Résultat n°77

Travaux publics, entrepreneurs : registre.

Date

1811-1813

Cote

1 S 4120

Résultat n°78

(Exercices 1812, 1813).

Date

1812-1814

Cote

1 S 4093

Résultat n°79

Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant : état (exercices 1811, 1812) ; redevance : correspondance ; mines à fer appartenant à des particuliers : état (extrait 1812).

Date

1812-1820

Cote

1 S 4072

Résultat n°80

Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy : (1813-1817) ;Construction vers Cougny : (1808) ;Construction à l'entrée des bois de Faye : (1808) ;Construction dans les bois de Faye, adjudication des travaux : (1810-1815) :Construction de deux parties de route, vers Tamnay et vers le moulin Mauguin, comprenant la construction de deux ponts : (1813-1823) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.

Date

1813-1817

Cote

2 S 706