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573 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Situation définitive : états.

Date

1848

Cote

1 S 4108

Résultat n°2

Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats délivrés, paiements effectués sur les fonds de la Compagnie : bordereau.

Date

1829

Cote

3 S 4959

Résultat n°3

Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

Date

1852

Cote

1 S 11149

Résultat n°4

(Exercices 1821, 1822).

Date

1821-1823

Cote

1 S 4089

Résultat n°5

24 juin 1897-1er juin 1900.

Date

1897-1900

Cote

108 J 57

Résultat n°6

Dépenses, situations : correspondance ; Société générale, assemblée générale ordinaire du 26 juin 1903 : rapports et résolutions.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10595

Résultat n°7

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

Date

1874-1875

Cote

1 S 4063

Résultat n°8

Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

Date

1951-1959

Cote

1 J 497/64

Résultat n°9

1er janvier 1919-31 décembre 1920.

Date

1919-1920

Cote

108 J 26

Résultat n°10

Comptabilité.

Date

1934-1935

Cote

8 S 4333

Résultat n°11

Situation définitive : états.

Date

1843

Cote

1 S 6166

Résultat n°12

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

Date

1847

Cote

1 S 7429

Résultat n°13

Situation : correspondance, états.

Date

an XI-1811

Cote

1 S 4104

Résultat n°14

Comptablilité.

Date

1874-1884

Cote

3 S 4991

Résultat n°15

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°16

Lettres A-M.

Date

1919

Cote

68 J23

Résultat n°17

1er janvier 1925-24 mars 1926.

Date

1925-1926

Cote

108 J 87

Résultat n°18

Lettres A-Z.

Date

1918

Cote

68 J22

Résultat n°19

Circulaires, correspondance, comptabilité.

Date

1823-1824

Cote

1 S 2179

Résultat n°20

Affaires diverses.

Date

1853-1857

Cote

1 S 4118

Résultat n°21

Budgets vicinaux.

Date

1935

Cote

1 S 4202

Résultat n°22

Dépenses : bordereaux.

Date

1892-1894

Cote

1 S 4016

Résultat n°23

21 août 1908-8 octobre 1918.

Date

1908-1918

Cote

108 J 59

Résultat n°24

Paiements, bordereaux sommaires : correspondance.

Date

1884

Cote

1 S 4112

Résultat n°25

Comptes de gestion, pièces à l'appui.

Date

1927-1928

Cote

8 S 2546

Résultat n°26

Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1925-1939

Cote

8 S 11246

Résultat n°27

- Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 46

Résultat n°28

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

Date

1894

Cote

1 S 4066

Résultat n°29

Comptabilité.

Date

1931-1932

Cote

8 S 4352

Résultat n°30

Correspondance des ingénieurs.

Date

1927

Cote

3 S 9117

Résultat n°31

Mandats : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 4956

Résultat n°32

1979 (juillet) - 1980 (octobre).

Date

1979-1980

Cote

68 J54

Résultat n°33

Budgets, projets.

Date

1850-1876

Cote

3 S 4777

Résultat n°34

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1837-1838

Cote

3 S 9006

Résultat n°35

Dépenses, recettes : registre de compte.

Date

1924-1967

Cote

1 J 497/6

Résultat n°36

Lettres A-D.

Date

1909

Cote

68 J9

Résultat n°37

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

Date

-

Cote

1 S 11307

Résultat n°38

Comptabilité : décomptes.

Date

1950-1951

Cote

1 J 497/13

Résultat n°39

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°40

Dépenses diverses, approbation (1).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°41

Comptabilité des communes, routes départementales, souscriptions, situations.

Date

1836-1843

Cote

1 S 4001

Résultat n°42

1 S 4124

Date

1895-1899

Cote

1 S 4124

Résultat n°43

(1957-1958).

Date

1957-1958

Cote

1 J 497/17

Résultat n°44

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°45

Inventaires.

Date

1909

Cote

68 J49

Résultat n°46

1934 (mars-septembre).

Date

-

Cote

68 J52

Résultat n°47

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

Date

1839

Cote

3 S 9007

Résultat n°48

Lettres N-Z (1906) et A-C (1907).

Date

1906-1907

Cote

68 J4

Résultat n°49

(1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

1 J 497/18

Résultat n°50

Service de la Loire et de la Navigation, comptabilité : correspondance.

Date

1896-1907

Cote

3 S 8408

Résultat n°51

Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.

Date

1895-1921

Cote

1 S 2682

Résultat n°52

Budgets : (1861-1863).

Date

1861-1863

Cote

5 S 7828

Résultat n°53

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

Date

1810-1835

Cote

2 S 752

Résultat n°54

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3092

Résultat n°55

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°56

Comptabilité.

Date

1929-1931

Cote

8 S 4386

Résultat n°57

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).

Date

an XIII-1811

Cote

7 L 20

Résultat n°58

Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs ; blé, vente du stock, remarque d'ordre financière : correspondance adressée à Joseph BRUET par Mademoiselle MAILLARD (avril 1951).

Date

-

Cote

1 J 497/15

Résultat n°59

Dépenses diverses, approbation (2).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°60

1er janvier 1908-7 février 1909.

Date

1908-1909

Cote

108 J 22

Résultat n°61

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°62

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

Date

1790-1793

Cote

1 L 244

Résultat n°63

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1807-1811

Cote

1 S 4085

Résultat n°64

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

Date

1830-1831

Cote

1 S 9298

Résultat n°65

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°66

Electrification.

Date

1930-1931

Cote

8 S 4302

Résultat n°67

Electrification.

Date

1925-1939

Cote

8 S 2341

Résultat n°68

"Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

Date

-

Cote

1 J 497/9

Résultat n°69

1er janvier 1921-30 mars 1922.

Date

1921-1922

Cote

108 J 83

Résultat n°70

1er janvier 1909-28 février 1910.

Date

1909-1910

Cote

108 J 71

Résultat n°71

Contraventions : [1853-1857].

Date

-

Cote

1 S 4126

Résultat n°72

1er janvier 1907-24 février 1908.

Date

1907-1908

Cote

108 J 69

Résultat n°73

1er janvier 1922-6 avril 1923.

Date

1922-1923

Cote

108 J 84

Résultat n°74

1er janvier 1914-8 mars 1915.

Date

1914-1915

Cote

108 J 76

Résultat n°75

Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

Date

1826-1833

Cote

1 S 9544

Résultat n°76

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°77

1er janvier 1908-25 février 1909.

Date

1908-1909

Cote

108 J 70

Résultat n°78

Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

Date

1904-1938

Cote

5 S 2098

Résultat n°79

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1891-1892

Cote

1 S 3094

Résultat n°80

Paiements, certificats ; formalités hypothécaires : correspondance, comptes, extraits de minutes.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8725