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573 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budget, crédits : exercice 1811.

Date

-

Cote

3 S 9543

Résultat n°2

Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

Date

-

Cote

3 S 8478

Résultat n°3

Ordonnances : registre (exercice 1833).

Date

-

Cote

3 S 4955

Résultat n°4

Ville et communauté de Prémery, revenus et charges : état (1772).

Date

1772

Cote

CC 3

Résultat n°5

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°6

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

Date

-

Cote

7 L 10

Résultat n°7

Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.

Date

Sans date

Cote

1 L 253

Résultat n°8

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

Date

Sans date

Cote

1 L 252

Résultat n°9

- District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

Date

Sans date

Cote

6 L 18

Résultat n°10

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

Date

-

Cote

1 S 11307

Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°12

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

Date

1790-1793

Cote

1 L 244

Résultat n°13

Contraventions : [1853-1857].

Date

-

Cote

1 S 4126

Résultat n°14

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°16

Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

Date

-

Cote

1 S 6445

Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°19

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°20

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 254