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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement ; - Savons, sels ; - Epidémies, épizooties ; - Commerce ; - Industrie ; - Arts et Métiers, communautés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement...
  2. Résultat n°2

    Imprimerie, mémoire présenté à l'Administration par le citoyen Lefebre-le-Jeune : pièces justificatives (23 ventôse an VIII).

    Cote

    1 L 250

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie, mémoire présenté à l'Administration par...
  3. Résultat n°3

    - Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Population ; - Population, recensements : états ;...
  4. Résultat n°4

    - Généralités ; - Arts et Métiers, corporations ; - Meuniers ; - Boulangers ; - Inventions, brevets ; - Parigny-la-Rose, chanvre et fil, recensement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 242

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • - Généralités ; - Arts et Métiers, corporations ; -...
  5. Résultat n°5

    - Brasseries ; - Fours, brasserie ; - Faïences ; - Manufactures ; - Filature des Jacobins - Saint-Jacques, situation : état (1790) ; - Clamecy, filature de l'Hôtel-Dieu : (1788-1791).

    Date

    1788-1791

    Cote

    1 L 243

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • - Brasseries ; - Fours, brasserie ; - Faïences ; -...
  6. Résultat n°6

    Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1 L 244

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
  7. Résultat n°7

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  8. Résultat n°8

    Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 218

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) -...
  9. Résultat n°9

    Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement : (1790-An II) - District de Cosne, récolte de 1790 : correspondance ; - Canton de Saint-Saulge, récolte et commerce du grain, enquête : cahier (1792) ; - District de Nevers, grains : état (par canton, s. d.) ; - Canton de Magny, grains et produits issus des grains, recensement : cahier (octobre 1792) ; - Divers districts et communes, récoltes de 1792 et 1793, recensement des grains ; - Saint-Amand, Saint-Seine, Annay, Neuvy, La Celle, récolte de l'An II, recensement de subsistances ; - Suilly, Cessy, Sainte-Colombe, grains, recensement : (s. d.).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1 L 225

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement...
  10. Résultat n°10

    Jugements consulaires (audiences du lundi soir) : registres- (10 janvier 1791-14 mars 1791) ; - (24 septembre 1791-19 décembre 1791) ; - (1er janvier 1792-31 décembre 1792) ; - (14 janvier 1793-22 frimaire An III) ; - (24 frimaire An III-29 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    21 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - Jugements : registres
    • 1 - Causes commerciales
    • Jugements consulaires (audiences du lundi soir) : registres-...
  11. Résultat n°11

    Jugements, sentences rendues (causes de commerce) : registres - (14 février 1791-2 janvier 1792) ; - (9 janvier 1792-31 décembre 1792) ; - (7 janvier 1793-28 brumaire An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    17 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - Jugements - Sentences
    • Jugements, sentences rendues (causes de commerce) :...
  12. Résultat n°12

    Causes de commerce (lundi) : - (17 janvier 1791-20 avril 1791) ; - (8 août 1791-24 décembre 1792). Causes d'appel (mercredi) : - (17 janvier 1791-9 mai 1791) ; - (18 mai 1791-20 juillet 1791) ; - (27 juillet 1791-30 décembre 1791) ; - (2 janvier 1792-16 janvier 1793) ; - (16 janvier 1793-12 juin 1793). Jugements, audiences du mardi : (28 avril 1792-18 décembre 1792). Jugements, audiences du vendredi : (21 décembre 1792-15 mai 1793). Impôts indirects, jugements (mardi) : (5 janvier 1791-23 prairial An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    20 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 2 - Jugements : registres
    • 20 L 3-5 JUGEMENTS : registres.
    • Causes de commerce (lundi) : - (17 janvier 1791-20...
  13. Résultat n°13

    - (1er avril 1791-2 fructidor An II) ; - (12 fructidor An II-19 floréal An III) ; - (22 floréal A III-28 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an II

    Cote

    21 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Jugements en matière commerciale
    • - (1er avril 1791-2 fructidor An II) ; - (12 fructidor...
  14. Résultat n°14

    Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 249

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant...
  15. Résultat n°15

    Jugements rendus dans des causes de commerce : registres- (12 janvier 1791-5 octobre 1791) : - (12 octobre 1791-21mars 1792) ; - (28 mars 1792-7 novembre 1792) ; - (14 novembre 1792-19 décembre 1792) ; - (2 janvier 1793-9 avril 1793) : - (17 avril 1793-29 mai 1793) ; - (5 juin 1793-29 nivôse An II) ; - (3 pluviôse An II-22 prairial An II) ; - (18 prairial An II-3 ventôse An III) ; - (11 ventôse An III-24 floréal An III) ; - (1er prairial An III-1er brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • 1 - Causes commerciales
    • Jugements rendus dans des causes de commerce : registres-...
  16. Résultat n°16

    "Le moniteur des scieries et des travaux publics" - n°40 - du 1er octobre 1932 (organe spécial du commerce des bois et des industries qui s'y rattachent).

    Cote

    8 S 9912

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 4 - ENERGIES DIVERSES
    • "Le moniteur des scieries et des travaux publics" -...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements : correspondance de l'Administration-1er cahier (27 frimaire An II-6 germinal An II) ; -2ème cachier (2 germinal An II-4 floréal An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1 L 217

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements...
  18. Résultat n°18

    Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An III) - Correspondance avec la Trésorerie Nationale) ; - Lettres-circulaires adressées aux municipalités : copies ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements ; - Correspondance avec la Commission des transports militaires, postes ; - Correspondance avec le Comité de Salut Public.

    Date

    an II-an III

    Cote

    5 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An...
  19. Résultat n°19

    Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres ; - Commerce, garanties, poinçons, essayeurs : correspondance, tableaux.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1 L 322

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres...
  20. Résultat n°20

    Causes sommaires, provisoires et de commerce assujettis au droit d'inscription : rôle (12 germinal an VII-23 septembre 1820).

    Date

    an VII-1820

    Cote

    15 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 4 - Droits
    • Causes sommaires, provisoires et de commerce assujettis...