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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation de la Compagnie des petites rivières : plan.
Cote
3 S 6818
 Date
1864-1865
 Lieu
Forêt (Port de la), Clamecy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation...
Résultat n°2

Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.
Cote
3 S 6586
 Date
1807-1814
 Lieu
Beuvron (Le), Sauzay (Le)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...
Résultat n°3

Flottage, usage du domaine public, réglementation : arrêté sous forme d'affiche (1850).
Cote
3 S 8584
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 2 - Réglementation
  • Flottage, usage du domaine public, réglementation :...
Résultat n°4

Navigation, flottage : (An VIII-1831).
Cote
3 S 7150
 Date
1799-1831
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Navigation, flottage : (An VIII-1831).
Résultat n°5

Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, navigation.
Cote
3 S 4046
 Date
an XII-1808
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, navigation.
Résultat n°6

Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, formation des trains ; coupes de rouettes, chantiers et autres étoffes nécessaires : (An XI).
Cote
3 S 3077
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, formation...
Résultat n°7

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).
Cote
3 S 8211
 Date
1807-1857
 Lieu
Neuf (Etang), Veaux (Etang de), Sauzay (Vanne de), Davis (Vanne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...
Résultat n°8

Réclamation d'un riverain : correspondance adressée au Préfet.
Cote
3 S 6901
 Date
1835-1836
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Réclamation d'un riverain : correspondance adressée...
Résultat n°9

BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.
Cote
7 S 7331
 Date
1839-1843
 Lieu
Clamecy, Brinon-sur-Beuvron, Beuvron (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.