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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9889
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°2

Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).
Cote
5 S 2375
 Date
1898-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne...
Résultat n°3

Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.
Cote
5 S 9888
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier,...
Résultat n°4

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Cote
5 S 11222
 Date
1937-1940
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Délibération, Rapport, Avenant, Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Résultat n°5

Classement, concours des départements et des communes, commissions régionales de France : carte.
Cote
5 S 9797
 Date
1878-1883
 Lieu - Type de document
Carte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • RESEAU
  • Classement, concours des départements et des communes,...
Résultat n°6

Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour), classement : projet de loi, projet de rapport.
Cote
5 S 9796
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Rapport, Loi

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • RESEAU
  • Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour),...
Résultat n°7

Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier (embranchement de Saint-Ennemond à Dornes), déclassement, enquête : correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
5 S 9892
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier...