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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Achun, chemin de halage, entretien.

    Date

    1921-1937

    Cote

    3 S 6349

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 8 - Chemins de halage
    • Achun, chemin de halage, entretien.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Chemin de halage dit "du Peuplier Seul", réparation.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9216

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • NEVERS
    • Chemin de halage dit "du Peuplier Seul", réparation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

    Date

    1924

    Cote

    3 S 9215

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • DECIZE
    • Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Digues et chemins de halage, passage, autorisation : pétition, arrêté.

    Date

    1923

    Cote

    3 S 9265

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 8 - Chemins de halage
    • Digues et chemins de halage, passage, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Digues, chemins de halage, circulation, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1903-1919

    Cote

    3 S 9075

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 8 - Chemins de halage
    • Digues, chemins de halage, circulation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Circulation, réglementation : rapport.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 8578

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Chemins de halage
    • Circulation, réglementation : rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Circulation de voitures, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, plan.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 11130

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • DECIZE
    • Circulation de voitures, autorisation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Chemin de halage en amont du port neuf de Médine, réfection de l'empierrement : correspondance, rapport du conducteur subdivisionnaire.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10927

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • NEVERS
    • Chemin de halage en amont du port neuf de Médine, réfection...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    La Marche, pose d'une barrière avec portillon : correspondance, rapport.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 10932

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • La Marche, pose d'une barrière avec portillon : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Installation d'un abri pour le matériel de la compagnie de sauvetage d'Imphy : correspondance, rapport, plans.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 10937

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • IMPHY
    • Installation d'un abri pour le matériel de la compagnie...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Neuvy-sur-Loire, disparition représentant un préjudice, demande de rétablissement par le Conseil municipal : correspondance, délibération du Conseil municipal, rapport.

    Date

    1899

    Cote

    3 S 10922

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Neuvy-sur-Loire, disparition représentant un préjudice,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Myennes, Germigny-sur-Loire, Saint-Léger-des-Vignes, Tracy-sur-Loire, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

    Date

    1838-1899

    Cote

    3 S 10924

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Myennes, Germigny-sur-Loire, Saint-Léger-des-Vignes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).

    Date

    1898

    Cote

    3 S 2577

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Chemins de halage
    • Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Vélocipède, circulation, interdiction : instructions.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 9526

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Chemins de halage
    • Vélocipède, circulation, interdiction : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Canaux, circulation sur les chemins de halage : arrêté (affiche).

    Date

    1898

    Cote

    2 S 11439

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Canaux, circulation sur les chemins de halage : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Gimouille, Saincaize, chemins de halage : 1892) ; chemin de halage du Veurdre à Moulins (1893).

    Date

    1892-1893

    Cote

    3 S 7418

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 3 - Chemins de halage
    • Gimouille, Saincaize, chemins de halage : 1892) ; chemin...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Loire, syndicat de Marzy, chemin de halage, construction, comptes de gestion, recettes et dépenses : comptes, états, délibérations.

    Date

    1889-1891

    Cote

    7 S 10013

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 9 - Syndicats divers (pour les syndicats intercommunaux...
    • Loire, syndicat de Marzy, chemin de halage, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

    Date

    1869

    Cote

    3 S 7314

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Marzy, réclamations : correspondance, rapports (1839, 1865).

    Date

    1839-1865

    Cote

    3 S 10916

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Marzy, réclamations : correspondance, rapports (1839,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Chemins de halage, empierrement.

    Date

    1856-1857

    Cote

    3 S 4588

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 8 - Chemins de halage
    • Chemins de halage, empierrement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).