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Multimédias
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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ilôts et dépendances.
Cote
3 S 7110
 Date
1933-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Ilôts et dépendances.
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9149
 Date
1925-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°4

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°5

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°6

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.
Cote
3 S 7303
 Date
1891-1918
 Lieu
Allier (Rivière d'), Langeron, Mars-sur-Allier, Tresnay, Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Saincaize, Gimouille
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier,...
Résultat n°7

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Cote
3 S 2711
 Date
1894-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Résultat n°8

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.
Cote
3 S 10925
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°9

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
3 S 9502
 Date
1924-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...
Résultat n°10

Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Cote
3 S 7408
 Date
1895-1904
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Résultat n°11

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°12

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°13

Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.
Cote
3 S 10887
 Date
1900
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.
Résultat n°14

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Cote
3 S 8506
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Résultat n°15

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.
Cote
3 S 8589
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication...
Résultat n°16

Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9159
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports,...
Résultat n°17

Lots, adjudications : états de frais.
Cote
3 S 9330
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Lots, adjudications : états de frais.
Résultat n°18

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 9270
 Date
1920-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...
Résultat n°19

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9490
 Date
1910-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°20

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.
Cote
3 S 9434
 Date
1925
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Dépendances, produits naturels et droit de chasse au...