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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Luzy.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 U 11667

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
    • Canton de Luzy.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Canton de Château-Chinon.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 U 11670

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
    • Canton de Château-Chinon.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Canton de Moulins-Engilbert.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 U 11668

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
    • Canton de Moulins-Engilbert.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Elections consulaires : listes des électeurs commerçants patentés (1904, 1908, 1921, 1926-1927, 1931).

    Date

    1904-1931

    Cote

    3 U 1/613

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 1 - Affaires générales
    • Elections consulaires : listes des électeurs commerçants...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Canton de Châtillon-en-Bazois.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 U 11666

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
    • Canton de Châtillon-en-Bazois.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Canton de Montsauche.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 U 11669

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
    • Canton de Montsauche.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon