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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états de soumissions, actes de cautionnement.

    Date

    1823-1844

    Cote

    2 S 10233

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • 1 - Section de Decize à Clamecy
    • Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Cautionnement, dépôt.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 8268

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Cautionnement, dépôt.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1840-1848

    Cote

    2 S 10188

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions, récépissé du cautionnement et originaux annulés.

    Date

    1896

    Cote

    5 S 8330

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Construction, travaux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états des soumissions, actes de cautionnement.

    Date

    1814-1844

    Cote

    2 S 10232

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Construction, travaux, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.