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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 290

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
  2. Résultat n°2

    Quittance.

    Date

    1701

    Cote

    80 J185

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Quittance.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 297

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
  4. Résultat n°4

    Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 294

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
  5. Résultat n°5

    Pièce de procédure.

    Date

    1702

    Cote

    80 J186

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Pièce de procédure.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 292

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique...
  7. Résultat n°7

    Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 296

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique...
  8. Résultat n°8

    Quittance.

    Date

    1702

    Cote

    80 J183

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Quittance.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 295

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique...
  10. Résultat n°10

    Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 289

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique...
  11. Résultat n°11

    Sentence.

    Date

    1705

    Cote

    80 J182

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Sentence.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Sentence.

    Date

    1702

    Cote

    80 J181

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Sentence.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Blés de Gaspard-François de Champs de Saint-Léger, saisie pour non-paiement de la capitation.

    Date

    1716-1719

    Cote

    80 J195

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Blés de Gaspard-François de Champs de Saint-Léger,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Quittance.

    Date

    1702

    Cote

    80 J184

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Gaspard-François
    • Secours extraordinaires (en remplacement de la capitation...
    • Quittance.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Capitation et vingtième, paiement : quittances.

    Date

    1739-1791

    Cote

    80 J681/bis

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Capitation et vingtième, paiement : quittances.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Communes de Coulanges à Guipy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 291

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Coulanges à Guipy, classement alphabétique...
  17. Résultat n°17

    Communes de Mont-et-Marré à Neuvy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 293

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Mont-et-Marré à Neuvy, classement alphabétique...