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Multimédias
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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4851
 Date
1841-1878
 Lieu
Achun
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...
Résultat n°2

Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.
Cote
3 S 9229
 Date
1911-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports,...
Résultat n°3

Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4861
 Date
1833-1886
 Lieu
Decize
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...
Résultat n°4

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.
Cote
5 S 9657
 Date
1890-1914
 Lieu
Tamnay-en-Bazois, Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry, Saint-Hilaire-en-Morvan, Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Procès-verbal, Rapport, Plan, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 2 - Terrains
  • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...
Résultat n°5

Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.
Cote
3 S 6389
 Date
1839
 Lieu
Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, Gimouille
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire,...
Résultat n°6

Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4862
 Date
1832-1885
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions,...
Résultat n°7

Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.
Cote
3 S 4809
 Date
1881
 Lieu
Cercy-la-Tour, Armes
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 2 - Bornages
  • Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.
Résultat n°8

Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et bornage : plan.
Cote
3 S 6966
 Date
1864
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Surgy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 4 - Terrains
  • Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et...
Résultat n°9

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).
Cote
5 S 7786
 Date
1861-1874
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...
Résultat n°10

Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré, bornages : procès-verbaux, plans.
Cote
3 S 4886
 Date
1851-1855
 Lieu
Achun, Baye (Etang de), Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré
 Type de document
Plan, Procès-verbal de bornage

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 2 - Bornages
  • Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot,...
Résultat n°11

Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.
Cote
3 S 4863
 Date
1832-1885
 Lieu
Champvert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...
Résultat n°12

Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.
Cote
3 S 4859
 Date
1838-1885
 Lieu
Mont-et-Marré
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...
Résultat n°13

Sarrots (Les), port, demande de bornage.
Cote
3 S 4854
 Date
1875-1879
 Lieu
Limanton, Sarrots (Port des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • LIMANTON
  • Sarrots (Les), port, demande de bornage.
Résultat n°14

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9867
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...
Résultat n°15

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6132
 Date
1888
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°16

Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Monceaux-le-Comte, Pazy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements,travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4836
 Date
1840-1886
 Lieu
Chaumot-sur-Yonne, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Monceaux-le-Comte, Pazy
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne,...
Résultat n°17

Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions, bornages, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4832
 Date
1816-1884
 Lieu
Collancelle (La)
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions,...
Résultat n°18

Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.
Cote
3 S 4853
 Date
1841-1880
 Lieu
Montreuillon, Epiry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions,...
Résultat n°19

Bornage : plan des lieux.
Cote
3 S 2831
 Date
1909-1910
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • EMBRANCHEMENT DE DECIZE
  • Bornage : plan des lieux.
Résultat n°20

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6057
 Date
1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...