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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1841-1878

Cote

3 S 4851

Résultat n°2

Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.

Date

1911-1925

Cote

3 S 9229

Résultat n°3

Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1833-1886

Cote

3 S 4861

Résultat n°4

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

Date

1890-1914

Cote

5 S 9657

Résultat n°5

Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.

Date

1839

Cote

3 S 6389

Résultat n°6

Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4862

Résultat n°7

Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.

Date

1881

Cote

3 S 4809

Résultat n°8

Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et bornage : plan.

Date

1864

Cote

3 S 6966

Résultat n°9

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

Date

1861-1874

Cote

5 S 7786

Résultat n°10

Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré, bornages : procès-verbaux, plans.

Date

1851-1855

Cote

3 S 4886

Résultat n°11

Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4863

Résultat n°12

Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1838-1885

Cote

3 S 4859

Résultat n°13

Sarrots (Les), port, demande de bornage.

Date

1875-1879

Cote

3 S 4854

Résultat n°14

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°15

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1888

Cote

3 S 6132

Résultat n°16

Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Monceaux-le-Comte, Pazy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements,travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1840-1886

Cote

3 S 4836

Résultat n°17

Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions, bornages, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1816-1884

Cote

3 S 4832

Résultat n°18

Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1841-1880

Cote

3 S 4853

Résultat n°19

Bornage : plan des lieux.

Date

1909-1910

Cote

3 S 2831

Résultat n°20

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1891

Cote

3 S 6057