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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1841-1878

    Cote

    3 S 4851

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.

    Date

    1911-1925

    Cote

    3 S 9229

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1833-1886

    Cote

    3 S 4861

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1914

    Cote

    5 S 9657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 6389

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1832-1885

    Cote

    3 S 4862

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.

    Date

    1881

    Cote

    3 S 4809

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 2 - Bornages
    • Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et bornage : plan.

    Date

    1864

    Cote

    3 S 6966

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 4 - Terrains
    • Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

    Date

    1861-1874

    Cote

    5 S 7786

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré, bornages : procès-verbaux, plans.

    Date

    1851-1855

    Cote

    3 S 4886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 2 - Bornages
    • Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

    Date

    1832-1885

    Cote

    3 S 4863

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

    Date

    1838-1885

    Cote

    3 S 4859

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Sarrots (Les), port, demande de bornage.

    Date

    1875-1879

    Cote

    3 S 4854

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • LIMANTON
    • Sarrots (Les), port, demande de bornage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9867

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 6132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Monceaux-le-Comte, Pazy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements,travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1840-1886

    Cote

    3 S 4836

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions, bornages, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1816-1884

    Cote

    3 S 4832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

    Date

    1841-1880

    Cote

    3 S 4853

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Bornage : plan des lieux.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 S 2831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE DECIZE
    • Bornage : plan des lieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1891

    Cote

    3 S 6057

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).