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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°2

Bois de La Respe, "reconnaissance faite aux religieux Bénédictins de Corbigny (Abbaye Saint-Léonard) de deux minées de bois" par Etienne POITREAU, bourgeois de Paris : acte notarié, étude de Maître ROBIN (16 novembre 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/13

Résultat n°3

Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/14

Résultat n°4

Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).

Date

-

Cote

3 S 8210

Résultat n°5

Inondation des 4 et 5 mai 1836, demande de secours par les marchands de bois : correspondance.

Date

-

Cote

3 S 6913

Résultat n°6

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

Date

Sans date

Cote

5 L 85

Résultat n°7

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

Date

Sans date

Cote

6 L 20

Résultat n°8

- Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; - Biens nationaux, ventes ; - Affaires diverses. (Certains dossiers ont été reclassés en sous-série 1 Q).

Date

Sans date

Cote

9 L 47

Résultat n°9

Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).

Date

Sans date

Cote

6 L 25

Résultat n°10

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

Date

1787-an VII

Cote

1 L 490

Résultat n°11

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

Résultat n°12

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

Date

1790-1791

Cote

24 L 9

Résultat n°13

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°14

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).

Date

1790-an IV

Cote

18 L 24

Résultat n°15

(1791).

Date

1791

Cote

22 L 8

Résultat n°16

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.

Date

1791-an II

Cote

21 L 10

Résultat n°17

Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

Date

1791-an III

Cote

2 L 13

Résultat n°18

Tribunal, délibérations : registres- (2 mai 1793-13 avril 1793) : - (6 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (2 ventôse An II-6 vendémiaire An IV). Impositions indirectes, causes : registre (22 août 1793-3 germinal An III). Tribunal de famille, causes : registres- (21 juillet 1791-3 novembre 1791) ; - (21 janvier 1792-20 décembre 1792) ; - (5 janvier 1793-2 ventôse An II) ; - (13 ventôse An II-18 ventôse An III) ; - (25 ventôse An III-6 vendémiaire An IV). Bureau, causes jugées : registre (5 juillet 1792-4 juillet 1793). Bois nationaux, délits, jugements : registres- (28 février 1793-3 juin 1793) ; - (12 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (21ventôse An II-12 messidor An II) ; - (14 messidor An II-4 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-4 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

19 L 7

Résultat n°19

(1792).

Date

1792

Cote

22 L 9

Résultat n°20

- Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1