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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(An VIII).
Cote
27 L 26
 Date
an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VIII).
Résultat n°2

Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique, correspondance ; Louis Goddet. - caisse mutuelle d'allocation familiale agricole : relevés.
Cote
101 J 86
 Date
1944
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Nevers
 Type de document
Correspondance, Dessin

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Archives privées de la famille Goddet
  • Vie privée
  • Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique,...
Résultat n°3

(An VI).
Cote
27 L 14
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°4

1922-1926.
Cote
101 J 47
 Date- Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprise commerciale en association Goddet frères
  • Association en participation Goddet frères
  • Comptabilité
  • Comptabilité générale : grands livres.
  • 1922-1926.
Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°6

1928-1938.
Cote
101 J 53
 Date- Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprise commerciale en association Goddet frères
  • Société Goddet frères
  • Comptabilité
  • Comptabilité générale : grand livre.
  • 1928-1938.
Résultat n°7

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).
Cote
1 J 504/15
 Date- Lieu
Corbigny, Brulis (Les)
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...
Résultat n°8

Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.
Cote
3 S 6906
 Date
1833
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Cuzy, Flez-Cuzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.
Résultat n°9

Factures.
Cote
101 J 13
 Date
1938-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Facture, Correspondance, Quittance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Comptabilité générale
  • Factures.
Résultat n°10

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.
Cote
4 L 17-1
 Date
an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
Résultat n°11

Correspondance.
Cote
101 J 44
 Date
1939-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Nièvre (département)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Nièvre
  • Correspondance.
Résultat n°12

(An VI).
Cote
27 L 13
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°13

Location du terrain ; construction des usines et du local de carbonisation ; fournitures et matériaux ; autorisation de dépôt de bois.
Cote
101 J 80
 Date
1942-1943
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, La Machine, Paris, Thianges, Fromageot
 Type de document
Correspondance, Dessin, Note de service

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
  • Usines de Thianges et Fromageot
  • Gestion technique
  • Location du terrain ; construction des usines et du...
Résultat n°14

Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.
Cote
101 J 35
 Date
1939-1940
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Nièvre (département)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Entreprises commerciales en propre
  • Exploitation forestière
  • Transport et affrétement
  • Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.
Résultat n°15

Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour les conduire au bief de partage du Canal du Nivernais, projet d'établissement.
Cote
3 S 8212
 Date
1836-1840
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour...
Résultat n°16

- Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995) - Biches, usages, demande d'autorisation pour prendre du bois : pétition, arrêté du Conseil de District (séance publique du 5 janvier 1793).
Cote
8 L 56
 Date
1793-an III
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de), Biches
 Type de document
Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - DIVERS
  • - Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives...
Résultat n°17

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9190
 Date
1913-1931
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • 1 - Embarquement des flots
  • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...
Résultat n°18

Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières (1907-1921) ; bois Genest (1939), forêt de Fours (1939-1941), forêt de "la Chapelle" (1939), forêt de Beauregard à Fontenay en Vexin (1939), Guimond à Sautereau (1940-1941), forêt de la Baume et de la "petite chasse" à Aunay en Bazois (1939-1942), forêt de Saint-Martin du Puy (1939), Aunay et la Nocle Maulaix (1941), bois Briot et du bois du Cordat (1939-1940), bois Gaudinot (1940-1942), forêt de Belin du taillis de Bazoches à Aunay (1940-1942), coupe Montreuillon de Perrin à Chatillon-en-Bazois (1939-1940), forêt de Bizy (1939), taillis de Montaute à Epiry (1940), domaines du Rozay et "du Prieuré" à Saint-Georges sur la Pree (Cher) (1939), Lagrange à Saint-Bouize (Cher) (1940), pins de sciage des Talluelles (Indre-et-Loire) (1940), taillis de la forêt de Cigogne et du Merle à La Fermeté (1940), bois du Chagnet à Lormes (1941), bois de Gonzalez à Anglures-Laigle (1940), forêt de Saint-Réverien de Méline (1939-1940), taillis et futaies de Camille Blin à Bazoches (1940) ; cahier récapitulatif (1939-1942).
Cote
101 J 28
 Date
1939-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Genest (bois), Fours (forêt de), La Chapelle (forêt de), Beauregard (forêt de), Fontenay-en-Vexin, Sautereau, Baume (forêt de), Petite chasse (forêt de), Aunay en Bazois, Saint-Martin-du-Puy, Nocle Maulaix (la), Briot (bois), Cordat, Bazoches, Chatillon-en-Bazois, Montreuillon, Bizy (forêt de), Montaute (taillis) (Epiry), Saint-Georges-sur-la-Pree (Cher), Saint Bouize (Cher), Talluelles (Indre-et-Loire), Cigogne (forêt de), Merle (forêt de), La Fermeté, Chagnet (bois du), Lormes, Saint-Réverien
 Type de document
Correspondance, Cahier récapitulatif

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Entreprises commerciales en propre
  • Exploitation forestière
  • Bois et domaine, coupe de bois
  • Ventes et achats de coupes de forêts, affaires réalisées
  • Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières...
Résultat n°19

Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation des bords, réclamation d'un riverain de l'Yonne.
Cote
3 S 6904
 Date
1830-1831
 Lieu
Ligny (Ruisseau de), Chausselas (Ruisseau de), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation...
Résultat n°20

Traversée, réglementation : corespondance.
Cote
3 S 6779
 Date
1858-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne, Basseville
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • CLAMECY Basseville
  • Traversée, réglementation : corespondance.
Résultat n°21

Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce" des bois de la Haute-Yonne.
Cote
3 S 6905
 Date
1827-1831
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 5 - Contentieux
  • Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce"...
Résultat n°22

Répertoire du personnel, livre de paie.
Cote
101 J 21
 Date
1892-1930
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Livre, Répertoire

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Entreprises commerciales en propre
  • Exploitation forestière
  • Gestion du personnel
  • Répertoire du personnel, livre de paie.
Résultat n°23

Exploitation Bongard : correspondance (1936-1942), estimation de l'état général des coupes de bois (1940-1942), comptes d'exploitation (1937-1942), contrat d'exploitation (1941).
Cote
101 J 40
 Date
1936-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Sainte-Péreuse, Montreuillion
 Type de document
Correspondance, Estimation, Contrat d'exploitation

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Association Blandin/ Bongard/ Saintoyen
  • Exploitation forestière
  • Exploitation Bongard : correspondance (1936-1942),...
Résultat n°24

"Coupe des poutures" : liste.
Cote
1 J 497/58
 Date
1955
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Liste

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 3 - Bois
  • "Coupe des poutures" : liste.
Résultat n°25

Correspondance reçue et envoyée (1) (1909-1910;1939-1942).
Cote
101 J 2
 Date
1909-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Direction Générale
  • Correspondance
  • Correspondance reçue et envoyée (1) (1909-1910;1939-1942).
Résultat n°26

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.
Cote
5 L 85
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 6 - BIENS NATIONAUX
  • Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ;...
Résultat n°27

(1792).
Cote
22 L 9
 Date
1792
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1792).
Résultat n°28

Banque nationale pour le commerce et l'industrie, gestion des comptes bancaires.
Cote
101 J 15
 Date
1938-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Relevé de comptes, Correspondance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Comptabilité générale
  • Banque nationale pour le commerce et l'industrie, gestion...
Résultat n°29

Constitution de la direction.
Cote
101 J 73
 Date
Sans date
 Lieu
Paris
 Type de document
Liste

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
  • Constitution de l'entreprise Desmarais
  • Constitution de la direction.
Résultat n°30

(An VII).
Cote
27 L 21
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°31

(An V).
Cote
27 L 9
 Date
an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An V).
Résultat n°32

(1793-An II).
Cote
22 L 12
 Date
1793-an II
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1793-An II).
Résultat n°33

Société ACME et SNCF : expédition de traverses de bois, récapitulatif des expéditions, bordereaux de livraison (1949-1950), correspondance (1950).
Cote
101 J 68
 Date
1949-1950
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Correspondance, Bordereau de livraison

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Représentant en bois
  • Transport et affrétement
  • Transport par chemin de fer
  • Société ACME et SNCF : expédition de traverses de bois,...
Résultat n°34

Transport du bois, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, pétitions.
Cote
3 S 4625
 Date
1903-1910
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 3 - Transport du bois
  • Transport du bois, affaires diverses : correspondance,...
Résultat n°35

La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).
Cote
3 S 6799
 Date
1838-1856
 Lieu
Corbelin (Ruisseau de), Chapelle-Saint-André (La), Corbelin (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • CORBELIN (Ruisseau de)
  • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...
Résultat n°36

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.
Cote
3 S 9188
 Date
1910-1933
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...
Résultat n°37

Forêts particullières et tarification : estimation des coupes et des cubages.
Cote
101 J 60
 Date
1949-1951
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Représentant en bois
  • Marché du bois en France: bois et domaine
  • Forêts particullières et tarification : estimation...
Résultat n°38

Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).
Cote
3 S 8210
 Date- Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Bethléem
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage...
Résultat n°39

Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour, port Marandat, dépôt de marchandises, réclamation : correspondance, avis, rapport, plan.
Cote
3 S 10016
 Date
1841-1842
 Lieu
Cercy-la-Tour, Marandat (Port)
 Type de document
Rapport, Avis, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 3 - Transport du bois
  • Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour,...
Résultat n°40

(An VII).
Cote
27 L 20
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).