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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 26

Résultat n°2

Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique, correspondance ; Louis Goddet. - caisse mutuelle d'allocation familiale agricole : relevés.

Date

1944

Cote

101 J 86

Résultat n°3

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 14

Résultat n°4

1922-1926.

Date

-

Cote

101 J 47

Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°6

1928-1938.

Date

-

Cote

101 J 53

Résultat n°7

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°8

Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

Date

1833

Cote

3 S 6906

Résultat n°9

Factures.

Date

1938-1942

Cote

101 J 13

Résultat n°10

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1

Résultat n°11

Correspondance.

Date

1939-1942

Cote

101 J 44

Résultat n°12

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 13

Résultat n°13

Location du terrain ; construction des usines et du local de carbonisation ; fournitures et matériaux ; autorisation de dépôt de bois.

Date

1942-1943

Cote

101 J 80

Résultat n°14

Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.

Date

1939-1940

Cote

101 J 35

Résultat n°15

Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour les conduire au bief de partage du Canal du Nivernais, projet d'établissement.

Date

1836-1840

Cote

3 S 8212

Résultat n°16

- Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995) - Biches, usages, demande d'autorisation pour prendre du bois : pétition, arrêté du Conseil de District (séance publique du 5 janvier 1793).

Date

1793-an III

Cote

8 L 56

Résultat n°17

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1913-1931

Cote

3 S 9190

Résultat n°18

Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières (1907-1921) ; bois Genest (1939), forêt de Fours (1939-1941), forêt de "la Chapelle" (1939), forêt de Beauregard à Fontenay en Vexin (1939), Guimond à Sautereau (1940-1941), forêt de la Baume et de la "petite chasse" à Aunay en Bazois (1939-1942), forêt de Saint-Martin du Puy (1939), Aunay et la Nocle Maulaix (1941), bois Briot et du bois du Cordat (1939-1940), bois Gaudinot (1940-1942), forêt de Belin du taillis de Bazoches à Aunay (1940-1942), coupe Montreuillon de Perrin à Chatillon-en-Bazois (1939-1940), forêt de Bizy (1939), taillis de Montaute à Epiry (1940), domaines du Rozay et "du Prieuré" à Saint-Georges sur la Pree (Cher) (1939), Lagrange à Saint-Bouize (Cher) (1940), pins de sciage des Talluelles (Indre-et-Loire) (1940), taillis de la forêt de Cigogne et du Merle à La Fermeté (1940), bois du Chagnet à Lormes (1941), bois de Gonzalez à Anglures-Laigle (1940), forêt de Saint-Réverien de Méline (1939-1940), taillis et futaies de Camille Blin à Bazoches (1940) ; cahier récapitulatif (1939-1942).

Date

1939-1942

Cote

101 J 28

Résultat n°19

Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation des bords, réclamation d'un riverain de l'Yonne.

Date

1830-1831

Cote

3 S 6904

Résultat n°20

Traversée, réglementation : corespondance.

Date

1858-1861

Cote

3 S 6779

Résultat n°21

Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce" des bois de la Haute-Yonne.

Date

1827-1831

Cote

3 S 6905

Résultat n°22

Répertoire du personnel, livre de paie.

Date

1892-1930

Cote

101 J 21

Résultat n°23

Exploitation Bongard : correspondance (1936-1942), estimation de l'état général des coupes de bois (1940-1942), comptes d'exploitation (1937-1942), contrat d'exploitation (1941).

Date

1936-1942

Cote

101 J 40

Résultat n°24

"Coupe des poutures" : liste.

Date

1955

Cote

1 J 497/58

Résultat n°25

Correspondance reçue et envoyée (1) (1909-1910;1939-1942).

Date

1909-1942

Cote

101 J 2

Résultat n°26

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

Date

Sans date

Cote

5 L 85

Résultat n°27

(1792).

Date

1792

Cote

22 L 9

Résultat n°28

Banque nationale pour le commerce et l'industrie, gestion des comptes bancaires.

Date

1938-1942

Cote

101 J 15

Résultat n°29

Constitution de la direction.

Date

Sans date

Cote

101 J 73

Résultat n°30

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 21

Résultat n°31

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 9

Résultat n°32

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

22 L 12

Résultat n°33

Société ACME et SNCF : expédition de traverses de bois, récapitulatif des expéditions, bordereaux de livraison (1949-1950), correspondance (1950).

Date

1949-1950

Cote

101 J 68

Résultat n°34

Transport du bois, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, pétitions.

Date

1903-1910

Cote

3 S 4625

Résultat n°35

La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).

Date

1838-1856

Cote

3 S 6799

Résultat n°36

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

Date

1910-1933

Cote

3 S 9188

Résultat n°37

Forêts particullières et tarification : estimation des coupes et des cubages.

Date

1949-1951

Cote

101 J 60

Résultat n°38

Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).

Date

-

Cote

3 S 8210

Résultat n°39

Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour, port Marandat, dépôt de marchandises, réclamation : correspondance, avis, rapport, plan.

Date

1841-1842

Cote

3 S 10016

Résultat n°40

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 20