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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°2

Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 492

Résultat n°3

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°4

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.

Date

1791-an II

Cote

21 L 10

Résultat n°5

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°6

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°7

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°8

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 264

Résultat n°9

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

Date

-

Cote

1 L 497

Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 265

Résultat n°11

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 274

Résultat n°12

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 268

Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 267

Résultat n°14

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 273

Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 270

Résultat n°16

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 271

Résultat n°17

Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 272

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 262