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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

    Date

    1927-1947

    Cote

    3 S 11270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bateaux automobiles, permis de navigation délivrés à partir du 1er janvier 1922 : liste nominative.

    Date

    1922-1934

    Cote

    3 S 11217

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux automobiles, permis de navigation délivrés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions, circulaires, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance.

    Date

    1915-1940

    Cote

    3 S 11196

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile, objets divers : arrêtés, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, demande de renseignements : correspondance (1932-1933) ; bateaux automobiles, certificat de capacité pour la conduite, demande d'un particulier : correspondance (1934).

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 S 11266

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).