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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 42

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
  2. Résultat n°2

    - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
  3. Résultat n°3

    - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

    Cote

    1 L 316

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
  4. Résultat n°4

    Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    20 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 4 - Procédures criminelles
    • Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte...
  5. Résultat n°5

    Faux assignats, vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Faux assignats, vols.
  6. Résultat n°6

    - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.

    Date

    1791-1793

    Cote

    9 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793)...
  7. Résultat n°7

    - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    6 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
  8. Résultat n°8

    Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation : instruction, bulletin de cours.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    11 L 96

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation...
  9. Résultat n°9

    Police criminelle. Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (affaire Jackson) ; - Permis de circuler, signalements, corlportage, vagabonds ; - Déments ; - Belles actions. Police rurale : - Délits dans les bois ; - Assignats, fausse monnaie ; - Délits divers.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 203

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police criminelle. Police administrative : - Conflits...
  10. Résultat n°10

    Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
  11. Résultat n°11

    - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

    Cote

    6 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
  12. Résultat n°12

    - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 66

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...
  13. Résultat n°13

    Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement : registre (6 brumaire an II-25 pluviôse An III).

    Cote

    12 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
    • Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement...
  14. Résultat n°14

    - Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre de Santilly) ; - Faux (Callot-fils, membre de la municipalité de Nevers et autres, accusés d'avoir fait circuler et imprimer une fausse délibération du Conseil général contre le Directoire du Département).

    Date

    1792

    Cote

    14 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • - Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre...
  15. Résultat n°15

    490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

    Date

    1787-an VII

    Cote

    1 L 490

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 13 - "MELANGES"
    • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
  16. Résultat n°16

    - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.