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  1. Résultat n°1

    Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

    Date

    an III-an XIII

    Cote

    11 L 99

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
  2. Résultat n°2

    - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 468

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ;...
  3. Résultat n°3

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  4. Résultat n°4

    Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; -...
  5. Résultat n°5

    Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation,...
  6. Résultat n°6

    - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
    • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
  7. Résultat n°7

    Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 195

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations...
  8. Résultat n°8

    Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 174

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Administration départementale : (1790-An VII) - Election...
  9. Résultat n°9

    Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    12 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
    • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet...
  10. Résultat n°10

    - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 463

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations,...
  11. Résultat n°11

    - Activités politiques, affaires politiques nationales : correspondance, arrêtés ; - Police locale, affaires politiques locales : correspondance, pétitions ; - Ex-clercs, surveillance, arrestation : correspondance ; - Morillon de Bazarnes, détention : correspondance ; - Impôt sur les riches, levée : instructions, correspondance, état nominatif.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • - Activités politiques, affaires politiques nationales...
  12. Résultat n°12

    - Procédures criminelles diverses ; - Melchior Renaud, arrestation.

    Date

    1790-1792

    Cote

    21 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 3 - Procédures criminelles
    • - Procédures criminelles diverses ; - Melchior Renaud,...
  13. Résultat n°13

    Arrêts criminels : table (nom, âge, domicile du condamné, lieu d'accusation, délit, peine, date du jugement, de cassation, d'exécution).

    Date

    1792-1807

    Cote

    14 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • Arrêts criminels : table (nom, âge, domicile du condamné,...