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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 62

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; -...
  2. Résultat n°2

    - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
  3. Résultat n°3

    Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
  4. Résultat n°4

    - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication ; - Armes diverses, versement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 367

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication...
  5. Résultat n°5

    - Personnel ; - Travaux ; - Arsenal ; - Dépenses ; - Forges ; - Maisons religieuses, enlèvement des fer ; - Arsenal, école d'artillerie, projet d'installation : (1791-1792), imprimé.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1 L 371

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • 1 L 371-372 NEVERS, FONDERIE DE CANONS.
    • - Personnel ; - Travaux ; - Arsenal ; - Dépenses ;...
  6. Résultat n°6

    - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie...
  7. Résultat n°7

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  8. Résultat n°8

    - Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.

    Date

    1792-an III

    Cote

    1 L 369

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.
  9. Résultat n°9

    - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

    Date

    an II

    Cote

    6 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires,...
  10. Résultat n°10

    Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes, salpêtre) : correspondance, arrêté du District ; - Cavalier Jacobin, nomination, équipement, surveillance : correspondance ; - Secours aux familles, attribution : correspondance ; - Ecole de Mars, recrutement : correspondance.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes,...
  11. Résultat n°11

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  12. Résultat n°12

    - Armes, poudres ; - Salpêtres reçus, comptes : registre ; - Magasins militaires ; - Armées, fournitures ; - Soldats ; - Bataillon du district ; - Prisonniers de guerre.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 17-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 3 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Armes, poudres ; - Salpêtres reçus, comptes : registre...
  13. Résultat n°13

    - Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture ; - La Charité, canons, fabrique ; - Fabrications de guerre.

    Cote

    1 L 370

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture...
  14. Résultat n°14

    Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques déposées ou envoyées : états ; Cloches : états.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 320

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CLOCHES - MONNAIE - ARMES.
    • Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques...
  15. Résultat n°15

    Locaux : plan (s. d. [vers 1791], rouleau.

    Cote

    1 L 372

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • 1 L 371-372 NEVERS, FONDERIE DE CANONS.
    • Locaux : plan (s. d. [vers 1791], rouleau.
  16. Résultat n°16

    Armes, poudre, salpêtre : arrêtés, correspondance, reçus divers ; - District de Clamecy, déclaration des armes : registres (1792), (An II) ; - District de Clamecy, déclaration du salpêtre : registre (An III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1 L 368

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • Armes, poudre, salpêtre : arrêtés, correspondance,...