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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

Date

1928-1939

Cote

2 S 2237-bis

Résultat n°2

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).

Date

1912-1939

Cote

3 S 2366

Résultat n°3

Plantations, élagages : (1910-1929) ; arbres, abattage, ventes, remise au Domaines : (1922-1939) ; alignement, permission de voirie : (1934-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 S 2254

Résultat n°4

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

Date

1816-1935

Cote

2 S 623

Résultat n°5

Arbres, bois divers, ventes : soumissions.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9284

Résultat n°6

Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports, correspondance, plan.

Date

1926-1932

Cote

3 S 9447

Résultat n°7

Arbres, ventes : soumissions.

Date

1929-1932

Cote

3 S 9275

Résultat n°8

Rapports, correspondance.

Date

1927-1929

Cote

3 S 9150

Résultat n°9

Plantations d'arbres ; graviers, vieux matériaux, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1911-1926

Cote

3 S 9227

Résultat n°10

Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.

Date

1926

Cote

3 S 9285

Résultat n°11

Produits divers, herbes, arbres, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1911-1925

Cote

3 S 9225

Résultat n°12

Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes, demandes d'autorisation : rapports, soumissions, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9264

Résultat n°13

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.

Date

1898-1924

Cote

2 S 702

Résultat n°14

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

Date

1913-1923

Cote

3 S 4964

Résultat n°15

Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.

Date

1900-1917

Cote

2 S 766

Résultat n°16

Arbres, vieux matériaux, ventes.

Date

1907-1910

Cote

3 S 2829

Résultat n°17

Arbres, vieux matériaux , ventes.

Date

1906-1910

Cote

3 S 2835

Résultat n°18

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

Date

1897-1908

Cote

2 S 655

Résultat n°19

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°20

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11133