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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

    Date

    an III

    Cote

    4 L 17-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
  2. Résultat n°2

    Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2 S 7410

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Routes nationales, plantations d'arbres : rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.

    Date

    1804-1815

    Cote

    2 S 2788

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
    • Plantations le long des routes, des canaux, établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

    Date

    1816-1935

    Cote

    2 S 623

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

    Date

    1817-1898

    Cote

    2 S 751

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Routes royales, routes départementales, plantations d'arbres : état détaillé.

    Date

    1817-1828

    Cote

    2 S 4040

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes royales, routes départementales, plantations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1820-1874

    Cote

    2 S 749

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1824-1873

    Cote

    3 S 8774

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Arbres, abattage : correspondance, arrêté.

    Date

    1828

    Cote

    2 S 10384

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Arbres, abattage : correspondance, arrêté.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Plantation , transaction : correspondance.

    Date

    1832-1837

    Cote

    3 S 8534

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation , transaction : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).

    Date

    1834-1897

    Cote

    2 S 674

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
    • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1839

    Cote

    3 S 4489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1837

    Cote

    3 S 4438

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication : affiche, correspondance (1836) ; lieu-dit de Plagny à Sermoise, dégâts effectués par un âne aux peupliers du canal : correspondance (1893).

    Date

    1836, 1836-1893

    Cote

    3 S 8750

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux, ventes.

    Date

    1841-1884

    Cote

    3 S 4734

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1843-1898

    Cote

    3 S 10004

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation ; bois traversés par les routes nationales et départementales, état.

    Date

    1843-1853

    Cote

    2 S 2181

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

    Date

    1844-1864

    Cote

    3 S 8856

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Elagages ; fagots, vente.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 6211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Elagages ; fagots, vente.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8582

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers, plantations d'arbres et de haies, demandes d'autorisation : correspondande, rapports.

    Date

    1852-1854

    Cote

    3 S 4749

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

    Date

    1853-1861

    Cote

    3 S 6164

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Arbres, vente.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3 S 6120

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, vente.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

    Date

    1853-1861

    Cote

    3 S 6164

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Arbres, élagage.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3 S 6119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, élagage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Plantation, abattage, ventes, acquisitions : rapports, arrêtés, estimations, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1855-1864

    Cote

    3 S 8516

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation, abattage, ventes, acquisitions : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).

    Date

    1856-1903

    Cote

    2 S 2690

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Plantations d'arbres.

    Date

    1856

    Cote

    2 S 2857

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 3 - Section de Toulon-sur-Arroux à Luzy
    • Plantations d'arbres.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports, plans, soumissions, procès-verbaux d'adjudiations (1859, 1863-1897).

    Date

    1859-1897

    Cote

    3 S 9994

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Francs-bords, produits, ventes d'arbres, élagages.

    Date

    1864-1876

    Cote

    3 S 4794

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Francs-bords, produits, ventes d'arbres, élagages.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Arbres et herbes, ventes.

    Date

    1864-1900

    Cote

    3 S 6642

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Arbres et herbes, ventes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).

    Date

    1867

    Cote

    3 S 8882

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • GIMOUILLE
    • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Vente d'arbres ; aqueduc, prolongement : arrêté, rapport, correspondance, plan.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 8773

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • SERMOISE
    • Vente d'arbres ; aqueduc, prolongement : arrêté, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Digues du canal, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1870-1877

    Cote

    3 S 8480

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Digues du canal, adjudications : cahiers des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.

    Date

    1875

    Cote

    2 S 2865

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
    • Plantations le long des routes, des canaux, établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Ventes, enregistrement : registre.

    Date

    1876-1891

    Cote

    3 S 9547

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Ventes, enregistrement : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

    Date

    1883-1906

    Cote

    2 S 626

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    Francs-bords,locations, ventes d'arbres.

    Date

    1885-1891

    Cote

    3 S 4824

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).