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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.
Cote
3 S 10820
 Date
1888-1893
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Détail extimatif, Avant-métré, Devis, Cahier des charges, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...
Résultat n°2

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.
Cote
4 L 17-1
 Date
an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
Résultat n°3

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Cote
3 S 4964
 Date
1913-1923
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Résultat n°4

Elagages ; fagots, vente.
Cote
3 S 6211
 Date
1847
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°5

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 10004
 Date
1843-1898
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°6

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).
Cote
2 S 2237-bis
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...
Résultat n°7

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).
Cote
3 S 2366
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924)...
Résultat n°8

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.
Cote
3 S 10941
 Date
1903
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°9

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Cote
3 S 4824
 Date
1885-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Résultat n°10

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...
Résultat n°11

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.
Cote
3 S 10858
 Date
1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°12

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8582
 Date
1850
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°13

Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).
Cote
2 S 7410
 Date
1801-1811
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Routes nationales, plantations d'arbres : rapports...
Résultat n°14

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Cote
3 S 6164
 Date
1853-1861
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°15

Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8774
 Date
1824-1873
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°16

Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).
Cote
3 S 8882
 Date
1867
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • GIMOUILLE
  • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...
Résultat n°17

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.
Cote
2 S 629
 Date
1898-1900
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Myennes, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-les-Nevers, Saint-Léger (Hôtel), Saint-Léger (Etablissement thermal)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Résultat n°18

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9867
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...
Résultat n°19

Ventes, enregistrement : registre.
Cote
3 S 9547
 Date
1876-1891
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes, enregistrement : registre.
Résultat n°20

Rapports, correspondance.
Cote
3 S 9150
 Date
1927-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres
  • Rapports, correspondance.
Résultat n°21

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.
Cote
2 S 655
 Date
1897-1908
 Lieu
Brassy, Chitry-les-Mines, Epiry, Corbigny, Chaumot
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...
Résultat n°22

Arbres, bois divers, ventes : soumissions.
Cote
3 S 9284
 Date
1929-1934
 Lieu - Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, bois divers, ventes : soumissions.
Résultat n°23

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...
Cote
3 S 8856
 Date
1844-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille, Lorrains (Prise d'eau des)
 Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...
Résultat n°24

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4489
 Date
1835-1839
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°25

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).
Cote
2 S 623
 Date
1816-1935
 Lieu
Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Myennes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES,...
Résultat n°26

Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
2 S 749
 Date
1820-1874
 Lieu
Moussy, Coulanges-les-Nevers, Saint-Révérien, Prémery, Marcy, Varzy, Champlemy, Barre (Rue de la), Charnier (Rue du), Puits-du-Bourg (Rue du), Courcelles, Saint-Maurice, Beuvron (Faubourg de), Marchebault (Moulin de), Echeneau (L'), Tuilerie (La), Clamecy, Nevers, Beuvron (Pont du)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...
Résultat n°27

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.
Cote
3 S 10928
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Délibération, Arrêté, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • FOURCHAMBAULT
  • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...
Résultat n°28

Arbres, vente.
Cote
3 S 6120
 Date
1853-1871
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, vente.
Résultat n°29

Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.
Cote
3 S 8728
 Date
1898
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.
Résultat n°30

Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes, demandes d'autorisation : rapports, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 9264
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document
Rapport, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes,...
Résultat n°31

CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).
Cote
2 S 2690
 Date
1856-1903
 Lieu
Champlemy, Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres,...
Résultat n°32

Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers, plantations d'arbres et de haies, demandes d'autorisation : correspondande, rapports.
Cote
3 S 4749
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers,...
Résultat n°33

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.
Cote
2 S 626
 Date
1883-1906
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°34

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 11133
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres...
Résultat n°35

Arbres, vieux matériaux, ventes.
Cote
3 S 2829
 Date
1907-1910
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, ventes.
Résultat n°36

Plantation , transaction : correspondance.
Cote
3 S 8534
 Date
1832-1837
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation , transaction : correspondance.
Résultat n°37

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4438
 Date
1835-1837
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°38

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°39

Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.
Cote
2 S 2788
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
  • Plantations le long des routes, des canaux, établissement,...
Résultat n°40

Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 9447
 Date
1926-1932
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Instruction, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports,...
Résultat n°41

Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et déviations ; arbres, ventes... : correspondance, arrêtés, rapports, plans, affiches, délibérations des Conseils municipaux.
Cote
5 S 9873
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Affiche, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations,...
Résultat n°42

Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication : affiche, correspondance (1836) ; lieu-dit de Plagny à Sermoise, dégâts effectués par un âne aux peupliers du canal : correspondance (1893).
Cote
3 S 8750
 Date
1836, 1836-1893
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise, Allier (Rivière d'), Plagny
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication...
Résultat n°43

Plantations d'arbres.
Cote
2 S 2857
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 3 - Section de Toulon-sur-Arroux à Luzy
  • Plantations d'arbres.
Résultat n°44

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.
Cote
2 S 702
 Date
1898-1924
 Lieu
Nevers, Arleuf
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements...
Résultat n°45

Arbres, vieux matériaux , ventes.
Cote
3 S 2835
 Date
1906-1910
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux , ventes.
Résultat n°46

Béard, Decize, Nevers : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 10929
 Date
1902-1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Béard, Decize, Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Béard, Decize, Nevers : correspondance, rapports, arrêtés.
Résultat n°47

Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).
Cote
2 S 674
 Date
1834-1897
 Lieu
Nevers, Challuy, Gimouille, Nevers, Cuffy, Billereux (Carrière de), Saulaies (Montagne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions,...
Résultat n°48

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...
Résultat n°49

Arbres, abattage : correspondance, arrêté.
Cote
2 S 10384
 Date
1828
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Arbres, abattage : correspondance, arrêté.
Résultat n°50

Plantations d'arbres ; graviers, vieux matériaux, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.
Cote
3 S 9227
 Date
1911-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Plantations d'arbres ; graviers, vieux matériaux, ventes...
Résultat n°51

Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.
Cote
3 S 9285
 Date
1926
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Rapport, Arrêté, Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 3 - Francs-bords
  • Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.
Résultat n°52

Digues du canal, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8480
 Date
1870-1877
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Digues du canal, adjudications : cahiers des charges,...
Résultat n°53

Plantations, élagages : (1910-1929) ; arbres, abattage, ventes, remise au Domaines : (1922-1939) ; alignement, permission de voirie : (1934-1936).
Cote
2 S 2254
 Date
1910-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Plantations, élagages : (1910-1929) ; arbres, abattage,...
Résultat n°54

Francs-bords, produits, ventes d'arbres, élagages.
Cote
3 S 4794
 Date
1864-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords, produits, ventes d'arbres, élagages.
Résultat n°55

Arbres et herbes, ventes.
Cote
3 S 6642
 Date
1864-1900
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres et herbes, ventes.
Résultat n°56

Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.
Cote
2 S 766
 Date
1900-1917
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération municipale, Plan, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917)...
Résultat n°57

Produits des francs-bords et plantations d'arbres, ventes, amodiations ; talus, pacages d'animaux : rapports, arrêtés, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 8723
 Date
1885-1894
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et plantations d'arbres,...
Résultat n°58

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.
Cote
2 S 630
 Date
1901-1904
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Marche (La), Neuvy-sur-Loire, Nevers, Plagny, Pougues-les-Eaux, Pouilly-sur-Loire, Sermoise, Saint-Pierre-le-Moutier, Tresnay, Tronsanges, Varennes-les-Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs...
Résultat n°59

Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports, plans, soumissions, procès-verbaux d'adjudiations (1859, 1863-1897).
Cote
3 S 9994
 Date
1859-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Plan, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports,...
Résultat n°60

Arbres, ventes : soumissions.
Cote
3 S 9275
 Date
1929-1932
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Arbres, ventes : soumissions.
Résultat n°61

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Cote
3 S 6164
 Date
1853-1861
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°62

Routes royales, routes départementales, plantations d'arbres : état détaillé.
Cote
2 S 4040
 Date
1817-1828
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Routes royales, routes départementales, plantations...
Résultat n°63

Vente d'arbres ; aqueduc, prolongement : arrêté, rapport, correspondance, plan.
Cote
3 S 8773
 Date
1868
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • SERMOISE
  • Vente d'arbres ; aqueduc, prolongement : arrêté, rapport,...
Résultat n°64

Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux, ventes.
Cote
3 S 4734
 Date
1841-1884
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux,...
Résultat n°65

Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.
Cote
2 S 2865
 Date
1875
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
  • Plantations le long des routes, des canaux, établissement,...
Résultat n°66

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 11134
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres...
Résultat n°67

Plantation, abattage, ventes, acquisitions : rapports, arrêtés, estimations, procès-verbaux, correspondance.
Cote
3 S 8516
 Date
1855-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation, abattage, ventes, acquisitions : rapports,...
Résultat n°68

Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation ; bois traversés par les routes nationales et départementales, état.
Cote
2 S 2181
 Date
1843-1853
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation...
Résultat n°69

Arbres, élagage.
Cote
3 S 6119
 Date
1853-1854
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, élagage.
Résultat n°70

Produits divers, herbes, arbres, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.
Cote
3 S 9225
 Date
1911-1925
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Produits divers, herbes, arbres, ventes : rapports,...
Résultat n°71

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Cote
3 S 4825
 Date
1886-1892
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.