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Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

Date

1888-1893

Cote

3 S 10820

Résultat n°2

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1

Résultat n°3

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

Date

1913-1923

Cote

3 S 4964

Résultat n°4

Elagages ; fagots, vente.

Date

1847

Cote

3 S 6211

Résultat n°5

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1843-1898

Cote

3 S 10004

Résultat n°6

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

Date

1928-1939

Cote

2 S 2237-bis

Résultat n°7

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).

Date

1912-1939

Cote

3 S 2366

Résultat n°8

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

Date

1903

Cote

3 S 10941

Résultat n°9

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.

Date

1885-1891

Cote

3 S 4824

Résultat n°10

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°11

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

Date

1904

Cote

3 S 10858

Résultat n°12

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

Date

1850

Cote

3 S 8582

Résultat n°13

Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).

Date

1801-1811

Cote

2 S 7410

Résultat n°14

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

Date

1853-1861

Cote

3 S 6164

Résultat n°15

Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1824-1873

Cote

3 S 8774

Résultat n°16

Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).

Date

1867

Cote

3 S 8882

Résultat n°17

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

Date

1898-1900

Cote

2 S 629

Résultat n°18

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°19

Ventes, enregistrement : registre.

Date

1876-1891

Cote

3 S 9547

Résultat n°20

Rapports, correspondance.

Date

1927-1929

Cote

3 S 9150

Résultat n°21

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

Date

1897-1908

Cote

2 S 655

Résultat n°22

Arbres, bois divers, ventes : soumissions.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9284

Résultat n°23

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

Date

1844-1864

Cote

3 S 8856

Résultat n°24

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

Date

1835-1839

Cote

3 S 4489

Résultat n°25

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

Date

1816-1935

Cote

2 S 623

Résultat n°26

Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1820-1874

Cote

2 S 749

Résultat n°27

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.

Date

1902

Cote

3 S 10928

Résultat n°28

Arbres, vente.

Date

1853-1871

Cote

3 S 6120

Résultat n°29

Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.

Date

1898

Cote

3 S 8728

Résultat n°30

Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes, demandes d'autorisation : rapports, soumissions, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9264

Résultat n°31

CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).

Date

1856-1903

Cote

2 S 2690

Résultat n°32

Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers, plantations d'arbres et de haies, demandes d'autorisation : correspondande, rapports.

Date

1852-1854

Cote

3 S 4749

Résultat n°33

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°34

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11133

Résultat n°35

Arbres, vieux matériaux, ventes.

Date

1907-1910

Cote

3 S 2829

Résultat n°36

Plantation , transaction : correspondance.

Date

1832-1837

Cote

3 S 8534

Résultat n°37

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

Date

1835-1837

Cote

3 S 4438

Résultat n°38

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

Date

1817-1898

Cote

2 S 751

Résultat n°39

Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.

Date

1804-1815

Cote

2 S 2788

Résultat n°40

Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports, correspondance, plan.

Date

1926-1932

Cote

3 S 9447

Résultat n°41

Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et déviations ; arbres, ventes... : correspondance, arrêtés, rapports, plans, affiches, délibérations des Conseils municipaux.

Date

1901-1902

Cote

5 S 9873

Résultat n°42

Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication : affiche, correspondance (1836) ; lieu-dit de Plagny à Sermoise, dégâts effectués par un âne aux peupliers du canal : correspondance (1893).

Date

1836, 1836-1893

Cote

3 S 8750

Résultat n°43

Plantations d'arbres.

Date

1856

Cote

2 S 2857

Résultat n°44

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.

Date

1898-1924

Cote

2 S 702

Résultat n°45

Arbres, vieux matériaux , ventes.

Date

1906-1910

Cote

3 S 2835

Résultat n°46

Béard, Decize, Nevers : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1902-1903

Cote

3 S 10929

Résultat n°47

Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).

Date

1834-1897

Cote

2 S 674

Résultat n°48

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°49

Arbres, abattage : correspondance, arrêté.

Date

1828

Cote

2 S 10384

Résultat n°50

Plantations d'arbres ; graviers, vieux matériaux, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1911-1926

Cote

3 S 9227

Résultat n°51

Arbres, taillis, vente : arrêté, rapport, liste d'estimation.

Date

1926

Cote

3 S 9285

Résultat n°52

Digues du canal, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiches.

Date

1870-1877

Cote

3 S 8480

Résultat n°53

Plantations, élagages : (1910-1929) ; arbres, abattage, ventes, remise au Domaines : (1922-1939) ; alignement, permission de voirie : (1934-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 S 2254

Résultat n°54

Francs-bords, produits, ventes d'arbres, élagages.

Date

1864-1876

Cote

3 S 4794

Résultat n°55

Arbres et herbes, ventes.

Date

1864-1900

Cote

3 S 6642

Résultat n°56

Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.

Date

1900-1917

Cote

2 S 766

Résultat n°57

Produits des francs-bords et plantations d'arbres, ventes, amodiations ; talus, pacages d'animaux : rapports, arrêtés, soumissions, correspondance.

Date

1885-1894

Cote

3 S 8723

Résultat n°58

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

Date

1901-1904

Cote

2 S 630

Résultat n°59

Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports, plans, soumissions, procès-verbaux d'adjudiations (1859, 1863-1897).

Date

1859-1897

Cote

3 S 9994

Résultat n°60

Arbres, ventes : soumissions.

Date

1929-1932

Cote

3 S 9275

Résultat n°61

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

Date

1853-1861

Cote

3 S 6164

Résultat n°62

Routes royales, routes départementales, plantations d'arbres : état détaillé.

Date

1817-1828

Cote

2 S 4040

Résultat n°63

Vente d'arbres ; aqueduc, prolongement : arrêté, rapport, correspondance, plan.

Date

1868

Cote

3 S 8773

Résultat n°64

Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux, ventes.

Date

1841-1884

Cote

3 S 4734

Résultat n°65

Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.

Date

1875

Cote

2 S 2865

Résultat n°66

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11134

Résultat n°67

Plantation, abattage, ventes, acquisitions : rapports, arrêtés, estimations, procès-verbaux, correspondance.

Date

1855-1864

Cote

3 S 8516

Résultat n°68

Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation ; bois traversés par les routes nationales et départementales, état.

Date

1843-1853

Cote

2 S 2181

Résultat n°69

Arbres, élagage.

Date

1853-1854

Cote

3 S 6119

Résultat n°70

Produits divers, herbes, arbres, ventes : rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1911-1925

Cote

3 S 9225

Résultat n°71

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.

Date

1886-1892

Cote

3 S 4825