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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

Date

1888-1893

Cote

3 S 10820

Résultat n°2

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1

Résultat n°3

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

Date

1913-1923

Cote

3 S 4964

Résultat n°4

Elagages ; fagots, vente.

Date

1847

Cote

3 S 6211

Résultat n°5

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1843-1898

Cote

3 S 10004

Résultat n°6

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

Date

1928-1939

Cote

2 S 2237-bis

Résultat n°7

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).

Date

1912-1939

Cote

3 S 2366

Résultat n°8

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

Date

1903

Cote

3 S 10941

Résultat n°9

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.

Date

1885-1891

Cote

3 S 4824

Résultat n°10

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°11

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

Date

1904

Cote

3 S 10858

Résultat n°12

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

Date

1850

Cote

3 S 8582

Résultat n°13

Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).

Date

1801-1811

Cote

2 S 7410

Résultat n°14

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.

Date

1853-1861

Cote

3 S 6164

Résultat n°15

Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1824-1873

Cote

3 S 8774

Résultat n°16

Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).

Date

1867

Cote

3 S 8882

Résultat n°17

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

Date

1898-1900

Cote

2 S 629

Résultat n°18

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°19

Ventes, enregistrement : registre.

Date

1876-1891

Cote

3 S 9547

Résultat n°20

Rapports, correspondance.

Date

1927-1929

Cote

3 S 9150