Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 14
Période
  • 10
  • 7
Lieux
  • 6
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 14

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 8821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1899-1940

    Cote

    3 S 2019

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Immeubles, amodiation.

    Date

    1830-1835

    Cote

    3 S 4704

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 1 - Immeubles
    • Immeubles, amodiation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Amodiations.

    Date

    1897-1906

    Cote

    3 S 6525

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Amodiations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation : rapport, acte, correspondance.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 S 9448

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 8 - Amodiations
    • Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Mars-sur-Allier, amodiation de trois iles.

    Date

    1853

    Cote

    3 S 2634

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 5 - Terrains
    • 2 - Iles et îlots
    • Mars-sur-Allier, amodiation de trois iles.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Amodiations, enregistrement.

    Date

    1898-1911

    Cote

    3 S 6439

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations, enregistrement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2020

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

    Date

    1858-1881

    Cote

    3 S 6520

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Francs-bords, produits, amodiation : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9467

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 5 - Terrains
    • 1 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
    • Francs-bords, produits, amodiation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Apremont (Cher), îles, coupe des plantations, amodiation : affiches.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 7287

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 5 - Terrains
    • 2 - Iles et îlots
    • Apremont (Cher), îles, coupe des plantations, amodiation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Immeubles, amodiation.

    Date

    1830-1836

    Cote

    3 S 4705

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 4 - Immeubles
    • Immeubles, amodiation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).