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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°2

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°3

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°4

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.

Date

1922-1928

Cote

3 S 2953

Résultat n°5

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°6

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 8977

Résultat n°7

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°8

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8976

Résultat n°9

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°10

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8978

Résultat n°11

Pieux d'amarrage, remplacement : correspondance (1841-1842) ; levée de Saint-Eloy, travaux d'exhaussement : correspondance, note de l'ingénieur en chef (1842-1843).

Date

1841-1843

Cote

3 S 10872

Résultat n°12

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9030

Résultat n°13

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1912-1915

Cote

3 S 8980

Résultat n°14

Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements, amarrages, demances d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports.

Date

1896-1897

Cote

7 S 9513

Résultat n°15

Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage d'un bateau, autorisation.

Date

1922

Cote

3 S 6406

Résultat n°16

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

7 S 9205

Résultat n°17

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

Date

1926-1928

Cote

7 S 9255

Résultat n°18

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1901-1909

Cote

3 S 9512

Résultat n°19

Pose de 13 pieux d'amarre : correspondance.

Date

1826-1827

Cote

3 S 11016

Résultat n°20

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9193