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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 181

Résultat n°2

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 185

Résultat n°3

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°4

Agents : correspondance.

Date

1868-1879

Cote

5 S 7903

Résultat n°5

"Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.

Date

an II-an III

Cote

20 L 9

Résultat n°6

Procureur-Syndic, Agent National : correspondance reçue (classée sans ordre).

Date

1790-an IV

Cote

9 L 37

Résultat n°7

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 184

Résultat n°8

Agents autorisés : correspondance.

Date

1864-1886

Cote

3 S 9723

Résultat n°9

Nevers, fonctionnaires et agents : états numériques.

Date

1904

Cote

3 S 9530

Résultat n°10

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 183

Résultat n°11

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 182

Résultat n°12

Agents secondaires et temporaires, objets divers : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1841-1886

Cote

3 S 9737

Résultat n°13

Procureur-Syndic, Agent National du District, correspondance : 8 registres- (4 février 1791-17 ventôse An II) ; - Registre manquant (17 ventôse An II-1er messidor An II) ; - (1er messidor An II-22 brumaire An III).

Date

1791-an III

Cote

10 L 14

Résultat n°14

Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités : correspondance.

Date

1867-1888

Cote

3 S 9732

Résultat n°15

Conducteurs, commis, agents divers, indemnités et gratification de fin d'année, allocations, enquêtes, avis : correspondance.

Date

1888-1897

Cote

1 S 9080

Résultat n°16

Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.

Date

1867-1891

Cote

3 S 9738