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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).

    Cote

    1 L 280

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  2. Résultat n°2

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).

    Cote

    1 L 281

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  3. Résultat n°3

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  4. Résultat n°4

    Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 239

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris...
  5. Résultat n°5

    Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 169

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Administration centrale, assemblées électorales du...
  6. Résultat n°6

    Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 220

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
  7. Résultat n°7

    Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 447

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
  8. Résultat n°8

    Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 228

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement,...
  9. Résultat n°9

    Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 446

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...
  10. Résultat n°10

    Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 325

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
  11. Résultat n°11

    Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne, Administration générale : correspondance (1791-An IV) ; - Syndicat de Cosne, citoyens exerçant des professions maritimes : état nominatif (1791) ; - Cosne, citoyens mariniers de Vilchault : liste (An II) ; - Mariniers : correspondance de l'Administration centrale avec les cantons : (An IV- An VI) ; - Déserteurs ; - Syndics de Cosne, listes de classe, destruction par les insurgés de Sancerre : (An V).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    1 L 396

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne,...
  12. Résultat n°12

    Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

    Date

    1792

    Cote

    1 L 326

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District...
  13. Résultat n°13

    Administration centrale, ministres, cantons et municipalités, correspondance du District : registre (18 septembre 1793-Sans culottides An IV).

    Date

    1793-an IV

    Cote

    3 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Administration centrale, ministres, cantons et municipalités,...
  14. Résultat n°14

    Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement...
  15. Résultat n°15

    Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement (comprend parfois population, nombre de votants, volontaires à l'armée) : (An II-An III) ; - District de Moulins-Engilbert, recensement de grains : (An III) ; - District de Saint-Pierre, cantons de Pougues, de Magny, terres ensemencées : état (An III-An IV) ; - Imphy, Sardolles, canton de Donzy, récolte : (An IV) ; - Arleuf, terres ensemencées (An V) ; - Donzy, récolte : (An V) ; - Récoltes de l'An VI : tableau, réponse à un questionnaire de l'Administration centrale, par canton : (An VI) ; - Lormes, recensement des grains. .

    Date

    an II-an VI

    Cote

    1 L 224

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement...
  16. Résultat n°16

    Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 72

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 70-72 - Administration générale
    • Département de la Nièvre, Administration centrale,...
  17. Résultat n°17

    Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 28 - CANTON DE DONZY
    • Administration centrale : correspondance- Contributions...
  18. Résultat n°18

    Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
  19. Résultat n°19

    - Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 81

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Affaires politiques nationales, départementales :...
  20. Résultat n°20

    Administration municipale, correspondance avec l'Administration centrale du Département : registre (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 29-3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 29 - CANTON DE LAROCHEMILLAY
    • Administration municipale, correspondance avec l'Administration...