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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

    Date

    1898-1900

    Cote

    2 S 629

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Eau, gaz, canalisations : documentation.

    Date

    1921-1922

    Cote

    8 S 6374

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 4 - ENERGIES DIVERSES
    • Eau, gaz, canalisations : documentation.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Corbigny, conduite d'eau souterraine, établissement, permission de voirie,demande d'autorisation : arrêté, plans, observations de la compagnie.

    Date

    1923

    Cote

    5 S 9808

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Corbigny, conduite d'eau souterraine, établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Adduction d'eau potable, projet, réalisation

    Date

    1936-1937

    Cote

    7 S 6345

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CUNCY-LES-VARZY ET SAINT-GERMAIN-DES-BOIS
    • Adduction d'eau potable, projet, réalisation

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain, La Chapelle-Saint-André, Menestreau, Menou, adduction d'eau potable, projet, réalisation : correspondance, rapport, plan

    Date

    1937

    Cote

    7 S 8458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL (VALLEE DU NOHAIN ET DU SAUZAY)
    • Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.

    Date

    1960

    Cote

    1 J 497/87

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
    • 2 - AUTRES
    • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  8. Résultat n°8

    Acte d'association, extrait.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 11168

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • ASSOCIATION SYNDICALE DONT LE SIEGE SE TROUVE A BALLERAY
    • Acte d'association, extrait.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

    Date

    1883-1906

    Cote

    2 S 626

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route : arrêté de la Sous-Préfecture de Cosne-sur-Loire.

    Date

    Sans date

    Cote

    2 S 4219

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Fontaine, adduction d'eau, passage sous la route :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Avenue de la gare, écoulement des eaux : plans.

    Date

    1890

    Cote

    5 S 7728

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • DECIZE
    • Avenue de la gare, écoulement des eaux : plans.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Val de Loire, captage et adduction d'eau, avant-projet, projet, enquête d'utilité publique : procès-verbal de la Commission d'enquête, instructions, note sur le projet, mémoire descriptif, plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, correspondance, arrêtés.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11255

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, captage et adduction d'eau, avant-projet,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Clamecy-Nevers, réseaux de canalisation d'eau ou de gaz, permissions de voirie.

    Date

    1906-1912

    Cote

    2 S 2722

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 2 - Permissions de voirie-alignements
    • Clamecy-Nevers, réseaux de canalisation d'eau ou de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

    Date

    1937-1941

    Cote

    7 S 11212

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    "Note sur le projet de captage et d'adduction à Paris d'eaux d'alluvions des Vals de Loire".

    Date

    1928

    Cote

    3 S 9832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • "Note sur le projet de captage et d'adduction à Paris...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    7 S 4122

    Date

    1923-1950

    Cote

    7 S 4122

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D'EAU DE BREVES-DORNECY
    • 7 S 4122

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).