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1 850 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés, mémoires, jugements, correspondance.

    Date

    1786-1857

    Cote

    138 J 42

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 2 - Fonds Bedu et Billiard
    • 2 - 1 - Archives familiales Bedu
    • 2 - 1 - 2 - Archives des familles Vée et Dange
    • Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés,...

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  2. Résultat n°2

    Garchy.

    Date

    1664-1814

    Cote

    138 J 75

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 3 - Documents d'origine non déterminée
    • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
    • Garchy.

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  3. Résultat n°3

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1973-15/05/1973

    Cote

    1746 W 1

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  4. Résultat n°4

    Jugements civils : minutes.

    Date

    16/05/1973-30/11/1973

    Cote

    1746 W 2

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  5. Résultat n°5

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/12/1973-30/04/1974

    Cote

    1746 W 3

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  6. Résultat n°6

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1974-31/10/1974

    Cote

    1746 W 4

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  7. Résultat n°7

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/11/1974-31/12/1974

    Cote

    1746 W 5

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  8. Résultat n°8

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1975-30/04/1975

    Cote

    1746 W 6

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  9. Résultat n°9

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1975-30/09/1975

    Cote

    1746 W 7

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  10. Résultat n°10

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/10/1975-31/12/1975

    Cote

    1746 W 8

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  11. Résultat n°11

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1976-31/05/1976

    Cote

    1746 W 9

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  12. Résultat n°12

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1976-31/10/1976

    Cote

    1746 W 10

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  13. Résultat n°13

    Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1976) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1976) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1746 W 11

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
  14. Résultat n°14

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1977-31/05/1977

    Cote

    1746 W 12

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  15. Résultat n°15

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1977-31/10/1977

    Cote

    1746 W 13

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  16. Résultat n°16

    Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1977) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1977) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1746 W 14

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
  17. Résultat n°17

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1978-31/05/1978

    Cote

    1746 W 15

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  18. Résultat n°18

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1978-31/10/1978

    Cote

    1746 W 16

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  19. Résultat n°19

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/11/1978-31/12/1978

    Cote

    1746 W 17

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  20. Résultat n°20

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1978

    Cote

    1746 W 18

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
  21. Résultat n°21

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1979-30/04/1979

    Cote

    1746 W 19

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  22. Résultat n°22

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1979-30/09/1979

    Cote

    1746 W 20

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  23. Résultat n°23

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/10/1979-31/12/1979

    Cote

    1746 W 21

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  24. Résultat n°24

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1979

    Cote

    1746 W 22

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
  25. Résultat n°25

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1980-31/03/1980

    Cote

    1746 W 23

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  26. Résultat n°26

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/04/1980-30/09/1980

    Cote

    1746 W 24

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  27. Résultat n°27

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/10/1980-31/12/1980

    Cote

    1746 W 25

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  28. Résultat n°28

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1980

    Cote

    1746 W 26

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
  29. Résultat n°29

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1981-30/04/1981

    Cote

    1746 W 27

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  30. Résultat n°30

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1981-31/08/1981

    Cote

    1746 W 28

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  31. Résultat n°31

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/09/1981-31/12/1981

    Cote

    1746 W 29

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  32. Résultat n°32

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).

    Date

    1981

    Cote

    1746 W 30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
  33. Résultat n°33

    Divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1981

    Cote

    1746 W 31

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Divorces par consentement mutuel : minutes.
  34. Résultat n°34

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1982-31/03/1982

    Cote

    1746 W 32

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  35. Résultat n°35

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/04/1982-30/06/1982

    Cote

    1746 W 33

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  36. Résultat n°36

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/07/1982-31/10/1982

    Cote

    1746 W 34

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  37. Résultat n°37

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/11/1982-31/12/1982

    Cote

    1746 W 35

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  38. Résultat n°38

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.

    Date

    1982

    Cote

    1746 W 36

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
  39. Résultat n°39

    Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).

    Date

    1982

    Cote

    1746 W 37

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
  40. Résultat n°40

    Divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1982

    Cote

    1746 W 38

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Divorces par consentement mutuel : minutes.