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1 850 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés, mémoires, jugements, correspondance.
Cote
138 J 42
 Date
1786-1857
 Lieu
Annay
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

  • 2 - Fonds Bedu et Billiard
  • 2 - 1 - Archives familiales Bedu
  • 2 - 1 - 2 - Archives des familles Vée et Dange
  • Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés,...
Résultat n°2

Garchy.
Cote
138 J 75
 Date
1664-1814
 Lieu
Garchy
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

  • 3 - Documents d'origine non déterminée
  • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
  • Garchy.
Résultat n°3

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 1
 Date
01/01/1973-15/05/1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°4

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 2
 Date
16/05/1973-30/11/1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°5

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 3
 Date
01/12/1973-30/04/1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°6

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 4
 Date
01/05/1974-31/10/1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°7

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 5
 Date
01/11/1974-31/12/1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°8

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 6
 Date
01/01/1975-30/04/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°9

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 7
 Date
01/05/1975-30/09/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°10

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 8
 Date
01/10/1975-31/12/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°11

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 9
 Date
01/01/1976-31/05/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°12

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 10
 Date
01/06/1976-31/10/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°13

Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1976) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1976) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1976).
Cote
1746 W 11
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
Résultat n°14

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 12
 Date
01/01/1977-31/05/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°15

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 13
 Date
01/06/1977-31/10/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°16

Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1977) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1977) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1977).
Cote
1746 W 14
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
Résultat n°17

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 15
 Date
01/01/1978-31/05/1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°18

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 16
 Date
01/06/1978-31/10/1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°19

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 17
 Date
01/11/1978-31/12/1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°20

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 18
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...