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1 850 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés, mémoires, jugements, correspondance.

    Date

    1786-1857

    Cote

    138 J 42

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 2 - Fonds Bedu et Billiard
    • 2 - 1 - Archives familiales Bedu
    • 2 - 1 - 2 - Archives des familles Vée et Dange
    • Famille Dange, propriétés et procès : actes notariés,...

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  2. Résultat n°2

    Garchy.

    Date

    1664-1814

    Cote

    138 J 75

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 3 - Documents d'origine non déterminée
    • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
    • Garchy.

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  3. Résultat n°3

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1973-15/05/1973

    Cote

    1746 W 1

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  4. Résultat n°4

    Jugements civils : minutes.

    Date

    16/05/1973-30/11/1973

    Cote

    1746 W 2

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  5. Résultat n°5

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/12/1973-30/04/1974

    Cote

    1746 W 3

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  6. Résultat n°6

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1974-31/10/1974

    Cote

    1746 W 4

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  7. Résultat n°7

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/11/1974-31/12/1974

    Cote

    1746 W 5

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  8. Résultat n°8

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1975-30/04/1975

    Cote

    1746 W 6

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  9. Résultat n°9

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/05/1975-30/09/1975

    Cote

    1746 W 7

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  10. Résultat n°10

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/10/1975-31/12/1975

    Cote

    1746 W 8

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  11. Résultat n°11

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1976-31/05/1976

    Cote

    1746 W 9

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  12. Résultat n°12

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1976-31/10/1976

    Cote

    1746 W 10

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  13. Résultat n°13

    Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1976) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1976) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1746 W 11

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
  14. Résultat n°14

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1977-31/05/1977

    Cote

    1746 W 12

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  15. Résultat n°15

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1977-31/10/1977

    Cote

    1746 W 13

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  16. Résultat n°16

    Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre 1977) ; divorces par consentement mutuel : minutes (1977) ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1746 W 14

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes (1er novembre - 31 décembre...
  17. Résultat n°17

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/01/1978-31/05/1978

    Cote

    1746 W 15

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  18. Résultat n°18

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/06/1978-31/10/1978

    Cote

    1746 W 16

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  19. Résultat n°19

    Jugements civils : minutes.

    Date

    01/11/1978-31/12/1978

    Cote

    1746 W 17

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Jugements civils : minutes.
  20. Résultat n°20

    Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.

    Date

    1978

    Cote

    1746 W 18

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

    • Civil et affaires matrimoniales
    • Actes de justice
    • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...