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278 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires personnelles

Date

1922, 1950-1968

Cote

1 J 607/77

Résultat n°2

ROGER BLUZAT ADMINISTRATEUR

Date

1946-1960

Cote

1 J 607/18

Résultat n°3

Statut de réfractaire, journaux officiels

Date

1950-1952

Cote

1 J 607/7

Résultat n°4

Textes officiels

Date

1951-1960

Cote

1 J 607/14

Résultat n°5

Algérie, tribunaux administratifs

Date

1957

Cote

1 J 607/25

Résultat n°6

Congés

Date

1957-1958

Cote

1 J 607/46

Résultat n°7

Documentation, deuxième partie

Date

1959-1960

Cote

1 J 607/68

Résultat n°8

Intégration aux divers corps : correspondances avec les autres administrateurs (1960-1961)

Date

1960-1961

Cote

1 J 607/17

Résultat n°9

Quelle organisation pour un service ?

Date

-

Cote

MS 470

Résultat n°10

Constitution et la réforme de l'organisation départementale communale (La)

Date

-

Cote

MS 80

Résultat n°11

Conseil général du Nord à l'aube de la République

Date

-

Cote

BH 968

Résultat n°12

Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)

Date

-

Cote

BA 320 BIS

Résultat n°13

Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3061

Résultat n°14

Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles, rapport d'activités 2007-2008

Date

-

Cote

BH 6151

Résultat n°15

Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services déconcentrés à l'échelon régional

Date

-

Cote

NIV 8609

Résultat n°16

Observations sur deux affaires d'expropriation de terrains, pour cause d'utilité publique

Date

-

Cote

NIV 5717

Résultat n°17

Médiateur de la République (Le) au coeur de la société, 1973-2010

Date

-

Cote

BH 6185

Résultat n°18

Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 890

Résultat n°19

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique, assistance , législation, médecine légale (L')

Date

-

Cote

BA 1223

Résultat n°20

Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 893